Translation of "56-82-6 " (English → French) :

bombe coupeuse de marguerites | bombe tondeuse à pâquerettes

groupe de travail technique (substances cancérigènes dans le cadre de la directive 96/82/CE du Conseil) | GTT 8 [Abbr.]

groupe de travail technique (dérogations au titre de l'article 9, paragraphe 6, de la directive 96/82/CE) | GTT 6 [Abbr.]

rhinovirus humain 82

glycéraldéhyde [ 2,3-dihydroxypropanal | aldéhyde glycérique | dihydroxy-2,3 propanal | dihydroxy-2-3-propanal | glycérine-aldéhyde ]

Recommandation 82/490/CEE de la Commission, du 6 juillet 1982, relative aux certificats de conformité prévus par la directive 76/117/CEE du Conseil, du 18 décembre 1975, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au matériel électrique utilisable en atmosphère explosible

rhinovirus humain 56

adénovirus humain 56

5501. Aux fins des alinéas 12(1)u), 56(1)s) et 212(1)s) de la Loi, le programme canadien de remplacement du pétrole, tel qu’autorisé et décrit à l’alinéa a) ou b) du crédit 45 du budget principal des dépenses du ministère de l’Énergie, des Mines et des Ressources pour 1981-82, tel qu’autorisé par la Loi n 1 de 1981-82 portant affectation de crédits, telle que modifiée, ou dans la Loi sur l’économie de pétrole et le remplacement du mazout est un programme prescrit du gouvernement du Canada visant la conversion à de nouvelles sources d’énergie.

5500. Aux fins des alinéas 12(1)u), 56(1)s) et 212(1)s) de la Loi, le Programme d’isolation thermique des résidences canadiennes, tel qu’autorisé et décrit dans le crédit 11a de la Loi n 3 de 1977-78 portant affectation de crédits, telle que modifiée, dans le crédit 35 du budget principal des dépenses du ministère de l’Énergie, des Mines et des Ressources pour 1981-82, tel qu’autorisé par la Loi n 1 de 1981-82 portant affectation de crédits, telle que modifiée, ou dans la Loi sur le programme d’isolation thermique des résidences canadiennes est un programme prescrit du gouvernement du Canada visant l’isolation thermique des maisons.

Ensuite, nous passons à l'étude de l'article 82, qui, si je comprends bien, est modifié par l'amendement G-57 proposé par M. Lake (L'amendement est adopté.) [Voir le Procès-verbal]) (L'article 82 modifié est adopté). Nous passons maintenant à l'étude des articles 83, 84, 85, 86 et 87, qui, si je comprends bien, ne sont pas modifiés.

Il convient donc de modifier en conséquence les directives 77/91/CEE, 78/855/CEE, 82/891/CEE et 2005/56/CE.