Translation of "7A account " (English → French) :

compte 7A [ compte associé à une fréquence de paye 7A | compte assujetti à un cycle de paye 7A ]

azadirachtine

période de service associée à une fréquence de paye 7A [ période de service associée à un cycle de paye 7A ]

anhydride chlorendique [ 4,5,6,7,8,8-hexachloro-3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthano-2-benzofuran-1,3-dione | anhydride 1,4,5,6,7,7-hexachloro-endo-bicyclo[2.2.1]hept-5-ène-2,3-dicarboxylique | anhydride hexachloroendométhylène tétrahydrophtalique ]

1,2,3,6-tétrahydro-N-(1,1,2,2-tétrachloroéthylthio)phtalimide | captafol

1,3,4,5,6,7,8,8-Octachloro-1,3,3a,4,7,7a-hexahydro-4,7-endo- méthanoisobenzofurane | isobenzan

Streptococcus pneumoniae de sérotype 7A

Définition: L'hypersomnie est un état défini soit par une somnolence diurne excessive et des attaques de sommeil (non expliquées par une durée inadéquate de sommeil), soit par des périodes de transition prolongées, lors du réveil, entre le sommeil et l'état d'éveil complet. En l'absence d'un facteur organique expliquant la survenue d'une hypersomnie, cet état est habituellement attribuable à un trouble mental.

syndrome héréditaire de prédisposition au cancer du sein et de l'ovaire

Définition: La caractéristique essentielle est une altération spécifique et significative de l'acquisition de la lecture, non imputable exclusivement à un âge mental bas, à des troubles de l'acuité visuelle ou à une scolarisation inadéquate. Les capacités de compréhension de la lecture, la reconnaissance des mots, la lecture orale et les performances dans les tâches nécessitant la lecture, peuvent, toutes, être atteintes. Le trouble spécifique de la lecture s'accompagne fréquemment de difficultés en orthographe, persistant souvent à l'adolescence, même quand l'enfant a pu faire quelques progrès en lecture. Les enfants présentant un troub ...[+++]le spécifique de la lecture ont souvent des antécédents de troubles de la parole ou du langage. Le trouble s'accompagne souvent de troubles émotionnels et de perturbations du comportement pendant l'âge scolaire. | Dyslexie de développement Retard spécifique de lecture

À l'article 7, § 1a, modifier le texte comme suit: «Tout véhicule doit être conforme aux PTU applicables au moment de la demande d'admission, de renouvellement ou de réaménagement, conformément aux présentes Règles uniformes et compte tenu de la stratégie de migration pour l'application des PTU, telle que définie à l'article 8, § 2a, et à l'article 8, § 4, lettre f), des APTU, ainsi que des possibilités de dérogations prévues à l'article 7a des ATMF.

La baisse prévue est encore plus importante si l'on tient compte de l'effet des acquisitions de crédits par les pouvoirs publics au moyen des mécanismes de Kyoto, des puits de carbone et des mesures supplémentaires (pour plus de détails, voir les tableaux 7a et 7b du document de travail des services de la Commission).

tout autre compte qui présente un faible risque d'être utilisé dans un but de fraude fiscale, qui affiche des caractéristiques substantiellement similaires à celles des comptes décrits aux points C 17 a) à C 17 f), et qui est défini en droit national en tant que Compte exclu et qui, pour les États membres, est visé à l'article 8, paragraphe 7 bis, de la directive 2011/16/UE du Conseil relative à la coopération administrative dans le domaine fiscal et communiqué au Liechtenstein et, pour le Liechtenstein, est communiqué à la Commission européenne, à condition que ce statut n'aille pas à l'encontre des objectifs du présent Accord;

tout autre compte qui présente un faible risque d'être utilisé dans un but de fraude fiscale, qui affiche des caractéristiques substantiellement similaires à celles des comptes décrits aux points C 17) a) à C 17) f) et qui est inscrit sur la liste des Comptes exclus visée à l'article 8, paragraphe 7 bis, de la présente directive, à condition que ce statut n'aille pas à l'encontre des objectifs de la présente directive.