Translation of "Arrow point " (English → French) :

- à l'article 13, paragraphe 1, point a), deuxième alinéa, l'ajout proposé du libellé final "En ce qui concerne les instruments non soumis au module B, le module D1 prévu à l'annexe II, point 3, ou le module F1 prévu à l'annexe II, point 5, s'applique" (indiqué avec des flèches d'adaptation dans le texte de refonte);

- au point 3.3, a) de l'annexe II, l'expression "la documentation technique" (encadrée par des flèches d'adaptation dans la proposition de refonte);

- à l’article 17, paragraphe 4, les termes «visées au paragraphe 2, points a) à d)» apparaissant entre flèches d’adaptation;

- à l’article 17, paragraphe 2, point e), le remplacement des termes «7, point b),» (mis en relief en mode barré) par les termes «15, paragraphe 2, points d) et e)» (apparaissant entre flèches d’adaptation);

Lors de l'examen de la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil visant à codifier la directive 77/311/CEE du Conseil du 29 mars 1977 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au niveau sonore aux oreilles des conducteurs de tracteurs agricoles ou forestiers à roues, le Groupe a, d'un commun accord, constaté qu'à l'annexe I, point 2.7, et à l'annexe II, point 2.7, le remplacement du mot "reflétante" par le mot "réfléchissante" constitue une adaptation ayant été apportée au texte existant et n'ayant pas été identifiée en tant que telle en utilisant les flèches d'adaptation.

Ma propre agence, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada, a pour devise: investir dans les gens, les découvertes et l'innovation. J'attire donc votre attention sur la partie du diagramme d'où partent trois flèches.