Traduction de «Art Lending Program » (Anglais → Français) :

Programme de prêt pour des expositions

programme de prêt normal

Programme de prêts aux jeunes des Premières Nations et aux jeunes Inuits

Programme de prêts directs

programme de prêt normal

évaluer une équipe d'encadrement dans un programme d'arts communautaires

— vu l'acquis communautaire en vigueur dans ce domaine, notamment la directive 91/250/CEE concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur , la directive 92/100/CEE relative au droit de location et de prêt et à certains droits voisins du droit d'auteur dans le domaine de la propriété intellectuelle , la directive 93/83/CEE relative à la coordination de certaines règles du droit d'auteur et des droits voisins du droit d'auteur applicables à la radiodiffusion par satellite et à la retransmission par câble , la directive 93/98/CEE relative à l'harmonisation de la durée de protection du droit d'auteur et de certains droits vois ...[+++]ins , la directive 96/9/CE concernant la protection juridique des bases de données , la directive 2001/29/CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information et la directive 2001/84/CE relative au droit de suite au profit de l'auteur d'une œuvre d'art originale ,

— vu l'acquis communautaire en vigueur dans ce domaine, notamment la directive 91/250/CEE concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur , la directive 92/100/CEE relative au droit de location et de prêt et à certains droits voisins du droit d'auteur dans le domaine de la propriété intellectuelle , la directive 93/83/CEE relative à la coordination de certaines règles du droit d'auteur et des droits voisins du droit d'auteur applicables à la radiodiffusion par satellite et à la retransmission par câble , la directive 93/98/CEE relative à l'harmonisation de la durée de protection du droit d'auteur et de certains droits vois ...[+++]ins , la directive 96/9/CE concernant la protection juridique des bases de données , la directive 2001/29/CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information et la directive 2001/84/CE relative au droit de suite au profit de l'auteur d'une œuvre d'art originale ,

– vu l'acquis communautaire en vigueur dans ce domaine, notamment la directive 91/250/CEEconcernant la protection juridique des programmes d'ordinateur, la directive 92/100/CEE relative au droit de location et de prêt et à certains droits voisins du droit d'auteur dans le domaine de la propriété intellectuelle, la directive 93/83/CEE relative à la coordination de certaines règles du droit d'auteur et des droits voisins du droit d'auteur applicables à la radiodiffusion par satellite et à la retransmission par câble, la directive 93/98/CEE relative à l'harmonisation de la durée de protection du droit d'auteur et de certains droits voisins, ...[+++] la directive 96/9/CE concernant la protection juridique des bases de données, la directive 2001/29/CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information et la directive 2001/84/CE relative au droit de suite au profit de l'auteur d'une œuvre d'art originale,