Translation of "Cementing substance " (English → French) :

8474 | Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable | Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exclusion des matières de la même position que le produit | Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne doit pas excéder 45 % du pr ...[+++]ix départ usine du produit |

Si des agents réducteurs sont utilisés – et sans préjudice de l’application d’autres dispositions communautaires relatives à la classification, à l’emballage et à l’étiquetage des substances et des mélanges –, les fournisseurs veillent à ce que, avant sa mise sur le marché, l’emballage du ciment ou des mélanges contenant du ciment comporte des informations visibles, lisibles et indélébiles indiquant la date d’emballage, les conditions de stockage et la période de stockage appropriée afin que l’agent réducteur reste actif et que le con ...[+++]tenu en chrome VI soluble soit maintenu en dessous de la limite visée au paragraphe 1.

Il convient de préciser dans la restriction relative au nonylphénol et à l’éthoxylate de nonylphénol que, conformément à l’article 1er, paragraphe 2, de la directive 2003/53/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2003 portant vingt-sixième modification de la directive 76/769/CEE du Conseil concernant la limitation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses (nonylphénol, éthoxylate de nonylphénol et ciment), la validité des autorisations nationales existantes de produits phyto ...[+++]pharmaceutiques et de produits biocides contenant de l’éthoxylate de nonylphénol en tant que coformulant n’est pas affectée

La Cour de justice confirme en substance l'arrêt du Tribunal de première instance de l'année 2000 concernant le cartel du ciment

Enfin, l'utilisation de substances dangereuses dans des produits qui sont ultérieurement recyclés, par exemple dans des produits de construction (résidus de combustion, déchets dangereux injectés dans les fours à ciment, etc.) pourrait entraîner une accumulation de substances dangereuses, comme les polluants organiques persistants (POP) et les métaux lourds, dans l'environnement humain.

Enfin, l'utilisation de substances dangereuses dans des produits qui sont ultérieurement recyclés, par exemple dans des produits de construction (résidus de combustion, déchets dangereux injectés dans les fours à ciment, etc.) pourrait entraîner une accumulation de substances dangereuses, comme les polluants organiques persistants (POP) et les métaux lourds, dans l'environnement humain.