You have a one-page attachment to this document that describes subsection 23(11) and section 43 of the Excise Tax Act, which enumerate items of jewellery and are quite specific in including watches and clocks as items of jewellery.
Je vous ai également remis une annexe d'une page qui décrit le paragraphe 23(11) et l'article 43 de la Loi sur la taxe d'accise, qui énumère les différents types de bijoux et précise que les horloges et les montres sont considérées comme des bijoux.
