Translation of "Closed IV system " (English → French) :

(3) Les instruments visés au paragraphe (2) sont toutefois classés dans la classe IV s’ils sont destinés à contrôler le traitement de l’état du patient à l’aide d’un système à boucle fermée.

la Commission a mis en place un système de coordination étroite avec la communauté des PME. Ce système englobe les représentants nationaux des PME, ainsi que le réseau Entreprise Europe (REE) et prévoit des conférences et des réunions périodiques avec des parties prenantes et des entreprises, ainsi que des consultations, telle la consultation sur les actes législatifs de l'UE les plus contraignants pour les PME («TOP 10»);

Lorsqu’il est fait usage d’un réseau fermé de distribution afin d’assurer l’efficacité optimale d’une fourniture intégrée d’énergie exigeant des normes opérationnelles spécifiques, ou bien que le propriétaire du réseau maintient un réseau fermé de distribution d’abord pour son propre usage, il devrait être possible d’exempter le gestionnaire de réseau de distribution d’obligations qui pourraient constituer une charge administrative injustifiée en raison de la nature particulière des relations entre le gestionnaire et les utilisateurs du réseau.

La proposition poursuit un double objectif. Premièrement, elle vise à instaurer un système en circuit fermé pour toutes les piles afin d'en éviter l'incinération ou la mise en décharge lorsqu'elles arrivent en fin de vie.

Dans un tel système, toutes les piles devront être collectées et recyclées, et les métaux qu'elles contiennent seront réintroduits dans le cycle économique.

Mise en place, exploitation et démonstration, à Sitia, d'un système innovateur en circuit fermé pour le traitement des eaux usées des moulins à huile suivant la méthode Fenton, et réutilisation des eaux traitées et des sous-produits dans l'agriculture.