Translation of "Coal tar distillate " (English → French) :

[Distillat obtenu à partir de goudron de houille à haute température, d’huile légère de four à coke ou du résidu de l’extraction alcaline d’huile de goudron de houille, et dont l’intervalle de distillation se situe approximativement entre 130 °C et 210 °C (266 °F et 410 °F). Se compose principalement d’indène et d’autres systèmes polycycliques contenant un cycle aromatique. Peut contenir des composés phénoliques et des bases aromatiques azotées.].

ex 2707 | Huiles dans lesquelles les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques, similaires aux huiles minérales obtenues par distillation de goudrons de houille de haute température, distillant plus de 65 % de leur volume jusqu’à 250 °C (y compris les mélanges d’essence de pétrole et de benzol), destinées à être utilisées comme carburants ou comme combustibles | Opérations de raffinage et/ou un ou plusieurs traitement(s) spécifique(s) [1] ou Autres opérations, dans lesquelles toutes les matières utilisées doivent être classées dans une position différente de celle du produit.

La directive 94/60/CE n'établit aucune distinction: elle concerne et traite de manière identique toute une série de distillats de goudron de houille différents, identifiés par leur dénomination et leurs numéros Einecs et CAS respectifs.

La directive 2001/90/CE n'établit aucune distinction: elle concerne et traite de manière identique toute une série de distillats de goudron de houille différents, identifiés par leur dénomination et leurs numéros Einecs et CAS respectifs.

(2) La directive 94/60/CE(3) du Parlement européen et du Conseil a modifié la directive 76/769/CEE pour harmoniser notamment l'emploi et la mise sur le marché de la créosote et de distillats de goudron de houille similaires, ainsi que de préparations contenant ces substances, en limitant leur concentration en un composant spécifique, le benzo[a]pyrène (ci-après dénommé "B[a]P"), et en phénols extractibles par l'eau, lorsqu'ils sont utilisés pour le traitement du bois (point 32 de l'annexe de la directive 94/60/CE).

(4) La directive 94/60/CE du Parlement européen et du Conseil portant quatorzième modification de la directive 76/769/CEE(6), qui a été adoptée sur la base de l'article 100A du traité (devenu, après modification, l'article 95), a ajouté à la liste des substances et des préparations dangereuses dont la mise sur le marché et l'emploi sont soumis à des restrictions exposées dans l'annexe I de la directive 76/769, entre autre, un nouveau point 32 relatif à la créosote et aux distillats de goudron de houille similaires ainsi qu'aux préparations qui les contiennent (dénommés ci-après "créosote").