Translation of "Combustion improver " (English → French) :

la Commission a adopté une proposition de nouvelle législation en vue de renforcer l’efficacité de la législation communautaire en matière d’émissions industrielles, notamment celles des installations d’agriculture intensive, ainsi que des mesures visant les installations industrielles de combustion de faible taille,

2. amélioration et explicitation du concept de MTD, afin de rendre l’application de l’actuelle directive IPPC plus cohérente; obligation de justifier et d’étayer les décisions fixant des conditions d’autorisation ne reposant pas sur les MTD; en outre, abaissement des valeurs limites d’émission minimales en vigueur dans certains secteurs (par exemple les grandes installations de combustion), afin de permettre les progrès nécessaires à la réalisation des objectifs de la stratégie thématique sur la pollution atmosphérique;

Elle est notamment parvenue à réduire les émissions polluantes provenant des grandes installations de combustion et des sources mobiles, à améliorer la qualité des carburants et à intégrer les impératifs en matière de protection de l'environnement dans les secteurs des transports et de l'énergie.

En ce qui concerne les émissions, la recherche sera centrée sur: des concepts de combustion et de propulsion à émissions faibles, la technologie des moteurs et les systèmes de contrôle associés, des concepts aérodynamiques à faible traînée, des structures cellulaires légères et des matériaux résistant à de hautes températures, ainsi que sur des procédures améliorées d'exploitation.

* Les programmes concernant les énergies renouvelables ; * les programmes concernant la production combinée de chaleur et d'électricité, l'amélioration de l'efficacité énergétique dans le secteur de la transformation et l'utilisation de combustibles émettant moins de gaz à effet de serre ; * les normes et les améliorations en matière d'efficacité énergétique pour les appareils ménagers, les équipements domestiques de loisir, les équipements de bureau, les appareils d'éclairage, les appareils de chauffage et les compresseurs d'air ; * l'amélioration de l'efficacité énergétique et la réduction des émissions de gaz à effet de serre dans l'industrie lourde (sidérurgie, produits chimiques, métaux non ferreux, minéraux non métalliques, pâte ...[+++] à papier et papier) et les grandes installations de combustion ; * l'efficacité énergétique dans les bâtiments ; * la réduction/suppression progressive des aides aux carburants fossiles et autres aides, des régimes de taxation et réglementations qui empêchent l'utilisation efficace de l'énergie ; * le relèvement des niveaux minimums de taxation comme moyen de réduire les émissions de gaz à effet de serre et d'améliorer l'efficacité énergétique".

programmes concernant les énergies renouvelables ; programmes concernant la production combinée de chaleur et d'électricité, l'amélioration de l'efficacité énergétique dans le secteur de la transformation et l'utilisation de combustibles émettant moins de gaz à effet de serre ; normes et/ou améliorations en matière d'efficacité énergétique pour les appareils ménagers, les équipements domestiques destinés aux loisirs, les équipements de bureau, les appareils d'éclairage, les appareils de chauffage et les compresseurs d'air ; efficacité énergétique dans les bâtiments ; amélioration de l'efficacité énergétique et réduction des émissions de CO pour les véhicules destinés aux passagers et aux marchandises ; amélioration de l'efficacité ...[+++] énergétique et réduction des émissions de gaz à effet de serre dans l'industrie lourde (sidérurgie, produits chimiques, métaux non ferreux, minéraux non métalliques, pâte à papier et papier) et les grandes installations de combustion ; limitation des émissions de HFC, de PFC et de SF ; réduction des émissions de CH ; réduction des émissions de N O dans l'industrie chimique ; réduction/suppression graduelle des subventions en faveur des combustibles fossiles et d'autres subventions, régimes fiscaux et réglementations fiscales faisant obstacle à l'utilisation rationnelle de l'énergie ; augmentation des taxes minimales en tant que moyen de réduire les émissions de gaz à effet de serre et d'améliorer l'efficacité énergétique ; passage à d'autres modes de transport. Le groupe ad hoc est invité à présenter, pour la prochaine session du Conseil, un aperçu des progrès réalisés concernant ces politiques et mesures communes et coordonnées et leur contribution probable aux réductions des émissions de gaz à effet de serre pour la Communauté dans son ensemble et pour les différents Etats membres.