Traduction de «Correspondence Tracking System » (Anglais → Français) :

Pour des composants ou systèmes spécifiques faisant l’objet de surveillances multiples qui doivent être relevées en vertu du présent point (par exemple, la rampe 1 de capteurs d’oxygènes peut faire l’objet de surveillances multiples relatives à la réaction des capteurs ou à d’autres de leurs caractéristiques), le système OBD recense séparément les numérateurs et les dénominateurs pour chacune des surveillances spécifiques et relève uniquement le numérateur et le dénominateur correspondants pour la surveillance spécifique présentant le ...[+++] rapport numérique le plus faible.

L’État membre concerné peut restreindre l’utilisation d’un système de classe B embarqué sur les lignes où un système correspondant n’est pas installé au sol.

Pour des composants ou systèmes spécifiques faisant l’objet de surveillances multiples qui doivent être relevées en vertu du présent point (par exemple, la rampe 1 de capteur d’oxygène peut faire l’objet de surveillances multiples relatives à la réaction du capteur ou à d’autres de ses caractéristiques), le système OBD recense séparément les numérateurs et les dénominateurs pour chacune des surveillances spécifiques, à l’exception de celles détectant les défaillances de court-circuit ou de circuit ouvert, et relève uniquement le numérateur et le dénominateur correspondants pour la s ...[+++]urveillance spécifique présentant le rapport numérique le plus faible.

Mme Sylvie Boucher (secrétaire parlementaire du premier ministre et pour la Condition féminine, PCC): Monsieur le Président, voici nos réponses: a) le gouvernement du Canada n’a pas versé de fonds, directement ou indirectement, au Projet sur l’avenir de l’Amérique du Nord 2025 qui est mené conjointement par le Conference Board du Canada, le Center for Strategic and International Studies et le Instituto Nacional de Estadistica Geografia e Informática; b) aucune information dans les systèmes de suivi de la correspondance du Bureau du Conseil privé, des ministères des Affaires étrangères et du Commerce international, d’Industrie Canada ou ...[+++]d’Environnement Canada n’indique que le gouvernement a reçu des rapports concernant le Projet sur l’avenir de l’Amérique du Nord 2025.

3.6.2. Pour des composants ou systèmes spécifiques faisant l’objet de surveillances multiples qui doivent être relevées en vertu du présent point (par exemple, la rampe 1 de capteur d’oxygène peut faire l’objet de surveillances multiples relatives à la réaction du capteur ou à d’autres de ses caractéristiques), le système OBD recense séparément les numérateurs et les dénominateurs pour chacune des surveillances spécifiques et relève uniquement le numérateur et le dénominateur correspondants pour la surveillance spécifique présentant l ...[+++]e rapport numérique le plus faible.

Suite à l'enquête, la Direction a annoncé l'adoption de mesures telles que des instructions données au personnel afin d'éviter des retards excessifs dans les réponses aux candidatures d'appel d'offres, un système interne informatisé afin de tenir à jour les délais de réponse aux courriers, une procédure décentralisée de plaintes ainsi qu'un système de contrôle financier décentralisé.