Translation of "Derivative instrument " (English → French) :

instrument dérivé [ instrument financier dérivé | produit dérivé | dérivé ]

instrument financier dérivé | produit dérivé | produit financier dérivé

instrument dérivé de gré à gré | instrument dérivé du hors cote | instrument hors bourse | produit dérivé négocié de gré à gré

dérivé | produit dérivé | instrument dérivé | dérivé financier | produit financier dérivé | instrument financier dérivé

dérivé d’actions | instrument dérivé sur action | instrument dérivé sur titres de propriété | produit dérivé sur actions | titre dérivé de titres de propriété

instrument financier dérivé | instrument dérivé | produit dérivé | dérivé

dérivé | produit dérivé | instrument dérivé

dérivé intégré | dérivé incorporé | instrument dérivé intégré | instrument dérivé incorporé

dérivé incorporé [ dérivé intégré | produit dérivé incorporé | produit dérivé intégré | instrument dérivé incorporé | instrument dérivé intégré ]

instrument dérivé autonome [ dérivé autonome ]

(i) il donne, ou est susceptible de donner, des indications fausses ou trompeuses sur l'offre, la demande ou le cours d'un instrument financier, y compris la valeur de taux d'intérêt, de devises, de références, de taux interbancaires offerts, d'indices et de types d'instruments financiers, notamment les contrats dérivés ou les instruments dérivés, dont la valeur résulte de la valeur de taux d'intérêt, de devises, de références, de taux interbancaires offerts, d'indices et de types d'instruments financiers ou d'un contrat sur matières premières au comptant qui lui est lié; ou

(ii) il donne, ou est susceptible de donner, à un niveau anormal ou artificiel, le cours d'un ou de plusieurs instruments financiers, y compris la valeur de taux d'intérêt, de devises, de références, de taux interbancaires offerts, d'indices et de types d'instruments financiers, notamment les contrats dérivés ou les instruments dérivés, dont la valeur résulte de la valeur de taux d'intérêt, de devises, de références, de taux interbancaires offerts, d'indices et de types d'instruments financiers ou d'un contrat sur matières premières au comptant qui leur est lié;

(a ter) le fait, pour une personne, d'utiliser des informations privilégiées pour influer sur la valeur de taux d'intérêt, de devises, de références, de taux interbancaires offerts, d'indices et de types d'instruments financiers, y compris les contrats dérivés ou les instruments dérivés, dont la valeur résulte de la valeur de taux d'intérêt, de devises de références, de taux interbancaires offerts ou d'indices ainsi que de types d'instruments financiers;

3 bis. La présente directive s'applique également aux taux d'intérêt, aux devises, aux références, aux taux interbancaires offerts ou aux indices, ainsi qu'aux types d'instruments financiers, y compris aux contrats dérivés ou aux instruments dérivés, dont la valeur résulte de la valeur de taux d'intérêt, de devises ou d'indices.