Translation of "Dragged by off-road land motor vehicle " (English → French) :

Si son but est de réduire les émissions de CO2 aux niveaux de 1990 moins 15 p. 100, ce qui est la position de la CEE, il devra mettre en oeuvre l'une des mesures suivantes: l'élimination de tous les véhicules privés des routes canadiennes et 80 p. 100 des véhicules commerciaux, c'est-à-dire presque tous les véhicules automobiles du Canada; ou la fermeture de toutes les installations de production de combustibles hydrocarbonés et l ...[+++]'arrêt total des transports aérien, maritime et ferroviaire; ou la fermeture de toutes les industries canadiennes qui traitent ou qui brûlent des hydrocarbures dans leur processus de production.

Du côté atmosphérique, il y a des améliorations, comme je l'ai mentionné, dans le contexte des véhicules-moteur sur la route et des véhicules-moteur hors-la-route, dans le contrôle des carburants, par exemple.

Code de la synthèse: Environnement et changement climatique / Pollution atmosphérique / Véhicules terrestres à moteur / Véhicules routiers Marché intérieur / Le marché unique des marchandises / Véhicules à moteur / Harmonisation technique pour les véhicules à moteur / Harmonisation technique dans le cadre du marché intérieur Marché intérieur / Le marché unique des marchandises / Véhicules à moteur / Interactions de l'industrie auto ...[+++]mobile avec certaines politiques / Interaction avec la politique de l'environnement

Code de la synthèse: Environnement et changement climatique / Lutte contre le changement climatique / Des transports plus propres / Transports routier et aérien Environnement et changement climatique / Pollution atmosphérique / Véhicules terrestres à moteur / Véhicules routiers Fiscalité / Fiscalité indirecte Marché intérieur / Le marché unique des marchandises / Véhicules à moteur / Interactions de l'industrie automobile avec certaines politiques / Interaction avec la politique fiscale Transports / Transport routier / Transport de passagers

En particulier, la Commission devrait être habilitée à établir les procédures, essais et prescriptions spécifiques pour l’homologation des véhicules à moteur, de leurs composants et de leurs entités techniques distinctes; à définir plus précisément les caractéristiques qu’un pneumatique doit posséder pour être qualifié de «pneumatique à usage spécial», «pneumatique professionnel tout-terrain», «pneumatique renforcé», pneumatique «extra load», «pneumatique neige», «pneumatique de secours à usage temporaire de type T», ou «pneumatique traction»; à établir des exigences de sécurité spécifiques pour les ...[+++]véhicules conçus pour le transport routier de produits dangereux dans les États membres ou entre eux; à exempter certains véhicules ou classes de véhicules de catégories M, M, N et N de l’obligation d’être équipés de systèmes avancés de freinage d’urgence et/ou de systèmes de détection de dérive de la trajectoire; à modifier les valeurs limites concernant la résistance au roulement et le bruit de roulement des pneumatiques à la suite de changements dans les procédures d’essais, sans abaisser le niveau de protection de l’environnement; à établir des règles concernant la procédure de détermination des niveaux de bruit des pneumatiques; à réduire la période durant laquelle les pneumatiques ne satisfaisant pas aux exigences introduites par le présent règlement et ses mesures d’application peuvent continuer d’être vendus, et à modifier l’annexe IV en vue d’y inclure les règlements de la Commission économique des Nations unies pour l’Europe (règlements CEE-ONU) qui revêtent un caractère contraignant en vertu de la décision 97/836/CE du Conseil du 27 novembre 1997 en vue de l’adhésion de la Communauté européenne à l’accord de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies concernant l’adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d’être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et le ...

Deuxièmement, dans le domaine des transports, le plan propose des initiatives destinées à réduire les émissions des véhicules automobiles, des chemins de fer, des navires, des avions, des véhicules routiers et hors route et des moteurs.