Translation of "Essential spare part " (English → French) :

Dans ce rapport, la Commission souligne que l’accès aux informations techniques et à des sources alternatives de pièces détachées est essentiel afin de permettre aux réparateurs indépendants de rivaliser avec les réseaux de concessionnaires agréés.

Ce qui est proposé ici et qui se trouve sur notre table correspond pour l'essentiel à la proposition de la Commission, à savoir la libéralisation du marché des pièces de rechange, assortie toutefois d'une période transitoire de cinq ans pour les États membres où les pièces de rechange sont visées par une protection des dessins ou modèles.

énergie - 80 millions d'euros pour assurer la fourniture des pièces de rechange nécessaires à la maintenance des systèmes de production et de fourniture d'électricité, pour offrir une assistance technique sur des points de politique au ministère de l'énergie et une assistance technique en matière de réforme de la gestion à l'industrie électrique serbe.

Mme Elsie Wayne (Saint John, PC/RD): Monsieur le Président, on a appris que, à cause d'une pénurie de pièces à Cold Lake en Alberta, on avait retiré des pièces essentielles de certains CF-18 du 410 escadron pour maintenir les appareils des escadrons 416 et 441 en état de voler.

Si l'on achète des pièces de rechange pour un CF-18, l'achat initial de l'avion pourra avoir faire l'objet d'un marché concurrentiel, ce qui a été le cas, mais ensuite, pendant toute la durée de vie du matériel, on est essentiellement lié à McDonnell Douglas pour l'achat des pièces de rechange, ou du moins aux sous- traitants de McDonnell.

Le premier programme est constitué d'un programme de reconstruction et de remise en état après les inondations, d'un montant de 15 millions d'écus, qui comporte : - un élément agricole de 7,3 millions d'écus, comprenant la fourniture de pièces détachées en vue de la réparation de petites pompes d'irrigation endommagées par les inondations, la fourniture de nouvelles pompes d'irrigation en remplacement des pompes perdues ou détruites, et de pièces détachées pour les camions, essentielspour les communications avec les zones touchées par les inondations dans les régions éloignées du nord du Soudan; dans cette région, cesont les petits expl ...[+++]oitants agricoles qui ont le plus souffert des inondations et des pluies du mois d'août, qui ont détruit une grande partie de leurs maisons et la plus grande partie de leurs infrastructures d'irrigation (pompes et canaux d'irrigation); - un élément de transport de 7,7 millions d'écus, comprenant la reconstruction du grand pont routier de Geneina dans la province de Darfur, dans le Soudan occidental, et la fourniture d'un équipement de terrassement, de matériaux et de chariots porteurs motorisés aux chemins de fer soudanais, pour la réparation définitive et le renforcement des remblais endommagés par les inondations, et pour la reconstruction d'un pont ferroviaire/. - 2 - Le second programme approuvé est le programme d'aide aux chemins de fer soudanais, de 19 millions d'écus, dont une partie importante (11,5 millions d'écus) est consacrée à la reconstruction de cinq grands pontset de 18 petits ponts et de structures de drainage sur la ligne occidentale de Kosti à Babanousa, afin de rendre celle-ci plus fiable pendant la saison des pluies, au cours de laquelle les dommages provoqués par les inondations ont entraîné chaque année, en raison de l'insuffisance du drainage, l'interruption du trafic ferroviaire.