Traduction de «Flavoured foodstuff » (Anglais → Français) :

Un programme d’évaluation des substances aromatisantes est en cours d’exécution conformément au règlement (CE) no 2232/96 du Parlement européen et du Conseil du 28 octobre 1996 fixant une procédure communautaire dans le domaine des substances aromatisantes utilisées ou destinées à être utilisées dans ou sur les denrées alimentaires .

dans une denrée alimentaire à laquelle un arôme a été ajouté, dans la mesure où l'additif est autorisé dans l'arôme conformément à la présente directive et a été transféré par l'arôme dans la denrée alimentaire, pour autant que l'additif alimentaire n'ait pas de fonction technologique dans la denrée alimentaire finale; ou

Si la présence d'un additif dans une denrée alimentaire, comme suite à l'utilisation d'un arôme, possède une fonction technologique dans la denrée alimentaire, cet additif est considéré comme un additif de la denrée alimentaire et non comme un additif de l'arôme".

Cet amendement précise une quantité maximale de 1 g/kg pour les polysorbates E 432 à E 436 dans la denrée finale lorsque des arômes de fumée liquides et des arômes à base d'oléorésines d'épices sont utilisés, plutôt que d'indiquer une quantité maximale pour ces additifs dans l'arôme lui-même. Cette modification constitue une meilleure méthode pour contrôler la quantité de ces polysorbates dans les produits alimentaires. 1 g/kg est la quantité la plus faible déjà autorisée dans certaines denrées par la directive 95/2/CE. En outre, cette détermination de la quantité de l'additif dans la denrée fait que celui-ci doive être étiqueté sur les ...[+++]produits alimentaires finals.

Par dérogation à l'article 6, paragraphe 6, second alinéa, troisième tiret, de la directive 2000/13/CE, la quinine et/ou la caféine qui sont utilisées en tant qu'arôme dans la fabrication ou la préparation d'une denrée alimentaire doivent être désignées dans la liste des ingrédients visée à l'article 3, paragraphe 1, point 2, de la directive 2000/13/CE sous leur dénomination spécifique, immédiatement après le terme "arôme".

2. Le terme "naturel" ou toute expression ayant une signification sensiblement équivalente ne peut être utilisé que pour les arômes dont la partie aromatisante contient exclusivement des substances aromatisantes telles que définies à l'article 1er, paragraphe 2, point b) i), de la directive 88/388/CEE du Conseil du 22 juin 1988 relative au rapprochement des législations des États membres dans le domaine des arômes destinés à être employés dans les denrées alimentaires et des matériaux de base pour leur production(1) et/ou des préparations aromatisantes telles que définies à l'article 1er, paragraphe 2, point c), de ladite directive.