Traduction de «Hose assembly » (Anglais → Français) :

tuyau flexible équipé | tuyau souple équipé

ensemble raccord-tuyau flexible

flexible de raccordement | manche de raccordement

flexible de frein de roue

flexible de raccordement | manche de raccordement

flexible de raccordement pour gaz de pétrole

raccord d'aération (1) | orifice de dégazage (2) | orifice de purge (3) | raccord de la combinaison ventilée (4)

Les raccords flexibles doivent satisfaire aux normes ISO suivantes: 1402:1994, 6605:1986 et 7751:1991.

(1) si le producteur de véhicules automobiles a obtenu du producteur d’organes de direction assistée la déclaration visée à l’alinéa 9(2)c) qui indique la valeur en douane du tuyau en caoutchouc importé et incorporé dans l’organe de direction assistée, ainsi que le montant des droits, taxes et autres frais visés au paragraphe 9(4), il peut utiliser l’ensemble de ces montants à titre de valeur des matières non originaires en ce qui concerne la matière retracée. Cette valeur serait, en l’occurrence, la valeur en douane de 3 $ plus les droits et taxes de 1 $, à la condition que le grossiste ait fourni au producteur d’organes de direction as ...[+++]sistée les renseignements concernant la valeur en douane du produit importé et les autres frais;

(2) si le producteur de véhicules de gamme légère a en sa possession une déclaration du producteur de l’organe de direction assistée qui indique la valeur du tuyau importé relativement à l’opération par laquelle ce dernier a acquis le tuyau importé du grossiste, il peut inclure cette valeur à titre de valeur des matières non originaires, conformément à l’alinéa 9(2)e). Cette valeur est, en l’occurrence, de 5 $. Les frais de 2 $ engagés pour transporter le produit depuis l’emplacement du grossiste jusqu’à l’emplacement du producteur, parce qu’ils sont indiqués séparément, ne seraient pas inclus dans la valeur des matières non originaires ...[+++]des véhicules de gamme légère;

106 (1) Les boyaux de frein, les ensembles de boyau de frein et les raccords d’extrémité de boyau de frein dont sont munis les voitures de tourisme, les véhicules de tourisme à usages multiples, les camions, les autobus, les véhicules à trois roues, les motocyclettes, les remorques et les chariots de conversion doivent être conformes aux exigences du Document de normes techniques n 106 — Boyaux de frein (DNT 106), avec ses modifications successives.