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KYC
KYC rule
Know Your Client
Know Your Customer
Know your client rule
Know-your-client rule
Know-your-customer rule

Traduction de «KYC » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
know your client rule | know-your-client rule | KYC rule

règle de la connaissance du client


know-your-customer rule [ KYC rule ]

principe d'identification des clients [ mesures de connaissance de la clientèle ]


Know Your Client | Know Your Customer | KYC [Abbr.]

obligation de s'informer sur le client
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
with respect to a Financial Account that is subject to AML/KYC Procedures, the Reporting Financial Institution is permitted to satisfy such AML/KYC Procedures for the Financial Account by relying upon the AML/KYC Procedures performed for the Preexisting Account described in subparagraph C(9)(a); and

en ce qui concerne un Compte financier soumis à des Procédures visant à identifier les clients et à lutter contre le blanchiment (AML/KYC), l'Institution financière déclarante est autorisée à appliquer au Compte financier des Procédures AML/KYC fondées sur les Procédures AML/KYC appliquées au Compte préexistant visé au point C 9 a); et


TransUnion and Equifax can help by being the conduit to financial institutions, as we already provide, for example, identity verification for AML or KYC.

TransUnion et Equifax peuvent servir de courroies de transmission pour les institutions financières, puisque nous assurons déjà, par exemple, la vérification de l'identité pour l'analyse des profils de clients en vue de la lutte contre le blanchiment.


with respect to a Financial Account that is subject to AML/KYC Procedures, the Reporting Financial Institution is permitted to satisfy such AML/KYC Procedures for the Financial Account by relying upon the AML/KYC Procedures performed for the Pre-existing Account described in subparagraph C(9)(a); and

en ce qui concerne un Compte financier soumis à des Procédures visant à identifier les clients et à lutter contre le blanchiment (AML/KYC), l'Institution financière déclarante est autorisée à appliquer au Compte financier des Procédures AML/KYC fondées sur les Procédures AML/KYC appliquées au Compte préexistant visé au point C 9) a); et


the most recent documentation obtained by the Reporting Financial Institution pursuant to AML/KYC Procedures or for other regulatory purposes;

la documentation la plus récente obtenue par l'Institution financière déclarante en application des Procédures visant à identifier les clients et à lutter contre le blanchiment (AML/KYC) ou pour d'autres raisons légales;


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With respect to New Individual Accounts, upon account opening, the Reporting Financial Institution must obtain a self-certification, which may be part of the account opening documentation, that allows the Reporting Financial Institution to determine the Account Holder's residence(s) for tax purposes and confirm the reasonableness of such self-certification based on the information obtained by the Reporting Financial Institution in connection with the opening of the account, including any documentation collected pursuant to AML/KYC Procedures.

S'agissant des Nouveaux comptes de personnes physiques, l'Institution financière déclarante doit obtenir lors de 1'ouverture du compte une autocertification (qui peut faire partie des documents remis lors de l'ouverture de compte) qui lui permette de déterminer l'adresse ou les adresses de résidence du Titulaire du compte à des fins fiscales et de confirmer la vraisemblance de 1'autocertification en s'appuyant sur les informations obtenues dans le cadre de l'ouverture du compte, y compris les documents recueillis en application des Procédures visant à identifier les clients et à lutter contre le blanchiment (AML/KYC).


Review information maintained for regulatory or customer relationship purposes (including information collected pursuant to AML/KYC Procedures) to determine whether the information indicates that the Account Holder is resident in a Member State.

Examiner les informations obtenues à des fins réglementaires ou de relations avec le client [y compris les informations recueillies dans le cadre des Procédures visant à identifier les clients et à lutter contre le blanchiment (AML/KYC)] afin de déterminer si ces informations indiquent que le Titulaire du compte est résident dans un État membre.


Besides the Basel, IOSCO and IAIS Standards, it is also worth mentioning in this regard the recommendations concerning 'Consolidated know-your-customer (KYC) risk management', issued by the Basel Committee on October 2004, which establishes a comprehensive set of recommendations to deal with jurisdictions that have rigorous bank secrecy or data protection laws that prevent, or can be interpreted as preventing, the transfer of relevant information for risk management purposes.

En plus des normes Bâle, IOSCO et IAIS, on peut également mentionner les recommandations concernant la gestion consolidée du risque clientèle, émises par le Comité de Bâle en octobre 2004, établissant un ensemble de recommandations pour faire face aux juridictions ayant un secret bancaire ou une législation de protection des données très stricts empêchant, ou pouvant être interprétés comme empêchant, le transfert d'informations pertinentes pour la gestion des risques.


Only in cases where credit institutions are really unable to comply with KYC requirements, the prohibition shall apply.

Ce n'est que dans les cas où les établissements de crédits ne sont réellement pas en mesure de satisfaire aux obligations de vigilance KYC que l'interdiction est applicable.


Credit institutions should not be forced to terminate a business relationship or prohibited from entering into a business relationship if they cannot fulfil all KYC procedures on a temporary basis - provided that they are able to comply with those requirements after a reasonable period of time.

Les établissements de crédit ne doivent pas être contraints de mettre fin à une relation d'affaire ou empêchés d'instaurer une relation d'affaire s'ils ne peuvent appliquer temporairement toutes les procédures de vigilance KYC(Know Your Customer) - pour autant qu'ils puissent satisfaire à ces exigences dans un délai raisonnable.


If you expand your definition of bitcoin to be a foreign currency, all FINTRAC compliance, limits and KYC information would apply to us.

Si vous élargissez votre définition des devises étrangères pour y inclure les bitcoins, toutes les exigences du CANAFE concernant le respect de la réglementation, les limites et l'obligation de vérifier l'identité des clients s'appliqueront aux plateformes d'échanges.




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Date index: 2024-03-09
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