Traduction de «Keep stock records » (Anglais → Français) :

Les transporteurs d'animaux d'aquaculture et d'animaux aquatiques sauvages destinés à l'aquaculture ou à un lâcher dans la nature à des fins de repeuplement des populations sauvages tiennent des dossiers à jour indiquant:

2. Plus particulièrement lorsque les entreprises sont obligées de tenir une comptabilité matière spécifique conformément aux dispositions de l'Union ou des États membres, le contrôle de cette comptabilité comprend, dans les cas appropriés, la comparaison de celle-ci avec les documents commerciaux et, le cas échéant, avec les quantités en stock de l'entreprise.

2. Plus particulièrement lorsque les entreprises sont obligées de tenir une comptabilité matière spécifique conformément aux dispositions de l'Union ou des États membres, le contrôle de cette comptabilité comprend, dans les cas appropriés, la comparaison de celle-ci avec les documents commerciaux et, le cas échéant, avec les quantités en stock de l'entreprise.

6. Le transformateur tient une comptabilité 'matières'. Celle-ci contient les éléments suivants tirés des documents d'accompagnement ou des registres visés à l'article 70 du règlement (CE) n° 1493/1999:

2. L'acheteur tient à la disposition de l'autorité compétente de l'État membre pendant au moins trois ans à compter de la fin de l'année d'élaboration des documents, la comptabilité «matière» par période de douze mois indiquant le nom et l'adresse de chaque producteur, les données visées à l'article 8, paragraphe 2, établies par mois ou par période de quatre semaines pour les quantités livrées et annuellement pour les autres données, ainsi que les documents commerciaux, la correspondance et les autres informations prévues au règlement (CEE) no 4045/89 du Conseil , permettant la vérification de la comptabilité «matière».

6. Le transformateur tient une comptabilité «matières». Celle-ci contient les éléments suivants tirés des documents d'accompagnement ou des registres visés à l'article 70 du règlement (CE) no 1493/1999: