Translation of "Light horse " (English → French) :

Compte tenu des garanties et des informations fournies par les autorités chinoises, et en vue d'autoriser temporairement, pour des animaux en provenance d'une partie du territoire de la Chine, la réadmission de chevaux enregistrés après exportation temporaire conformément aux prescriptions de la décision 93/195/CEE de la Commission (4), cette dernière a adopté la décision d'exécution 2014/127/UE (5) en vertu de laquelle la région CN-2 a été approuvée à titre temporaire.

Compte tenu des garanties et des informations fournies par les autorités chinoises, il est possible d’autoriser temporairement, pour des animaux en provenance d’une partie du territoire de la Chine, la réadmission de chevaux enregistrés après exportation temporaire conformément aux prescriptions de la décision 93/195/CEE de la Commission du 2 février 1993 relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour la réadmission de chevaux enregistrés en vue des courses, de la compétition et de manifestations culturelles après exportation temporaire (4).

Cependant, compte tenu des informations et des garanties fournies par le Brésil, il est possible d’autoriser pour une période limitée, pour des animaux en provenance d’une partie du territoire de l’État de Rio de Janeiro, la réadmission de chevaux enregistrés après exportation temporaire conformément aux prescriptions de la décision 93/195/CEE de la Commission du 2 février 1993 relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour la réadmission de chevaux enregistrés en vue des courses, de la compétition et de manifestations culturelles après exportation temporaire (5).

Cependant, compte tenu des informations et des garanties fournies par le Brésil, il est possible d'autoriser pour une période limitée, en provenance d'une partie du territoire de l'État de São Paulo, la réadmission de chevaux enregistrés après exportation temporaire conformément aux prescriptions de la décision 93/195/CEE de la Commission du 2 février 1993 relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour la réadmission de chevaux enregistrés en vue des courses, de la compétition et de manifestations culturelles après exportation temporaire (4).

Je peux citer au ministre le cas du South Alberta Light Horse dans ma circonscription.

considérant qu'il convient, dès lors, d'interdire la réadmission, après exportation temporaire conformément à la décision précitée, de chevaux enregistrés en vue de courses, de compétitions et de manifestations culturelles en provenance des hippodromes concernés; qu'il y a lieu, au vu des connaissances épizootiologiques relatives à cette maladie de limiter cette interdiction à une période de six mois;