Traduction de «Local code » (Anglais → Français) :

indicatif de central | indicatif local | indicatif NNX | préfixe de central | échange

code localisation

Annuaire des codes de localité - Ordre numérique

Annuaire des codes de localité - Ordre alphabétique

Répertoire des codes de localité

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]ations, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

Code général des collectivités territoriales | CGCT [Abbr.]

système de télécommunication multipoint local | STML | système de télécommunications multipoint local | STML | service de télécommunication multipoint local | STML | service de télécommunications multipoint local | STML | système de distribution multipoint local | service de distribution multipoint local | service local de distribution multipoint

service téléphonique local | service local | service de circonscription | local

Pour définir la profession, les instituts nationaux peuvent demander, pour le groupe salarial auquel appartient le salarié, le code correspondant au poste de travail (ces codes sont disponibles par unité locale) et si les salariés bénéficient ou non d'une assurance vieillesse.

En outre, d'importants textes législatifs, tels que le code de l'environnement, le code agropastoral, l'avant-projet de loi relatif à la promotion et à la protection des communautés locales et le code relatif aux terres du domaine public ou privé ne sont mis en œuvre que partiellement et leur application n'est contrôlée qu'imparfaitement.

Les progrès accomplis dans l'intégration européenne et les changements qui en ont résulté en matière de dédouanement, y compris les autorisations uniques pour l'utilisation de la déclaration simplifiée ou de la procédure de domiciliation, ainsi que le dédouanement centralisé, qui résulteront du processus de modernisation du code des douanes, tel que visé dans le règlement (CE) no 450/2008 du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2008 établissant le code des douanes communautaire (code des douanes modernisé) , ci-après dénommé «code des douanes modernisé», justifient certaines modifications.

Contenu de la législation nationale: les dispositions sous 4.1 et 6.2 ne s’appliquent pas aux bouteilles et aux fûts à pression pour les gaz de classe 2, à condition que ces bouteilles et fûts à pression: i) soient construits et testés conformément au code IMDG; ii) soient utilisés conformément au code IMDG; iii) soient parvenus à l’expéditeur par un transport multimodal avec un trajet maritime; iv) soient transportés jusqu’à l’utilisateur final en un seul trajet effectué le même jour à partir du destinataire du transport multimodal [visé au point iii)]; v) ne soient pas rechargés dans le pays et soient renvoyés nominalement vides da ...[+++]ns le pays de départ de l’opération de transport multimodal [visée au point iii)]; et vi) soient distribués en petites quantités au niveau local.