Translation of "Long distance back scatter " (English → French) :

Sur la base des informations communiquées, «très loin de la frontière nationale» signifie qu’il ne conviendrait pas d’effectuer les trajets aller et retour sur la même journée, en tenant également compte du fait que la distance dépend, entre autres, de l’état des routes et des conditions de trafic. Les entreprises situées dans les comtés de Rogaland, Hordaland, Sogn og Fjordane et Møre og Romsdal peuvent bénéficier des taux réduits de sécurité sociale ...[+++]puisqu’elles ne sont pas exposées à la concurrence d’autres États de l’EEE.

Il est prévu une force de réserve pour les épauler, le cas échéant (par exemple sur les vols long-courriers).

Bien que la Commission mesure l'intérêt environnemental de facturer une consigne et de reprendre les emballages, elle estime que la façon dont le système de consigne et de reprise fonctionne constitue une entrave disproportionnée à la libre circulation des boissons emballées des autres États membres, en violation des règles de marché intérieur du traité (article 28) et de l'article 7 de la directive 94/62/CE (la "directive emballage". Ces mesures affectent particulièrement les boissons importées, étant donné que pour des raisons liées principalement aux livraisons à longue distance, quelque 95 % des boissons importée ...[+++]s se présentent sous forme d'emballage à usage unique. La demande de la Commission prendra la forme d'un avis motivé, deuxième étape d'une procédure d'infraction au titre de l'article 226 du traité CE. Si l'Allemagne ne répond pas de façon satisfaisante dans un délai de deux mois, la Commission pourrait décider de saisir la Cour européenne de justice.

Comme l'embouteillage des eaux minérales doit être réalisé à la source , les producteurs sont obligés, en application de la directive relative aux emballages conjointement avec le système allemand de réutilisation, de réexporter les emballages vides sur de longues distances jusqu'à leur lieu d'origine.

Dans les années 1980, à une époque où j'effectuais de nombreux interurbains, mes coûts à domicile étaient de 600 $ par mois et, avec le service groupé coûtant 85 $ environ, j'obtiens Internet haute vitesse, les appels interurbains à très bas prix, ainsi que la couverture locale.

Les longues distances, la faible densité de population et les conditions naturelles difficiles doivent être prises en compte dans la définition des instruments de tarification, exactement comme le dit le rapport.