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ATOC
Aerosols Technical Options Committee
MBTOC
Methyl Bromide Technical Options Committee
Technical Options Committee

Traduction de «Methyl Bromide Technical Options Committee » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Methyl Bromide Technical Options Committee | MBTOC [Abbr.]

comité des choix techniques - bromure de méthyle


Methyl Bromide Technical Options Committee [ MBTOC ]

Comité des technologies de remplacement du bromure de méthyle


Aerosols Technical Options Committee

comité des choix techniques - aérosols


Technical Options Committee | ATOC [Abbr.]

comité des choix techniques | comité des options techniques | ATOC [Abbr.]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Also in the context of QPS, sufficient alternatives exist, according to the 2004 survey of the Montreal protocol and the study of the Methyl Bromide Technical Options Committee.

Dans le contexte des applications de quarantaine et des applications préalables à l'expédition également, des solutions de remplacement suffisantes existent, selon l'étude de 2004 du protocole de Montréal et l'étude du Comité des options techniques pour le bromure de méthyle.


7. Welcomes the fact that the European Structural and Investment Funds (ESIF) and the Instrument for Pre-accession Assistance for 2014-2020, and in particular the Adriatic Ionian Cooperation Programme 2014-2020 (ADRION), provide significant potential resources and a wide range of tools and technical options for the strategy; supports the fact that other funds and instruments relevant to the strategy pillars are available, in particular the Horizon 2020 and Erasmus Plus programmes in respect o ...[+++]

7. salue le fait que les Fonds structurels et d'investissement européens (Fonds ESI) et l'instrument d'aide de préadhésion pour 2014-2020, et en particulier le programme de coopération adriatico-ionienne 2014-2020 (ADRION), apportent des ressources potentielles importantes et un large éventail d'outils et d'options techniques à la stratégie; soutient le fait que d'autres fonds et instruments pertinents pour les piliers stratégiques sont disponibles, notamment:les programmes Horizon 2020 et Erasmus Plus pour tous les piliers, le mécanisme pour l'interconnexion en Europe en ce qui concerne le pilier II, le programme L ...[+++]


(ii) whether there are any alternatives to the use of methyl bromide and why they are not technically, economically or otherwise feasible,

(ii) mention indiquant les solutions de rechange à cette utilisation et pourquoi elles ne sont pas techniquement possibles, économiquement viables ou autrement possibles,


Critical-use exemptions and permitted levels of production and consumption for methyl bromide are granted for the year 2005 on the basis of the scientific and technical recommendations of two expert panels set up under the Montreal Protocol: the Technical and Economic Assessment Panel (TEAP) and the Methyl Bromide Technical Options Committee (MBTOC).

Les dérogations pour utilisation critique et les niveaux de production et de consommation autorisés concernant le bromure de méthyle sont accordés pour l'année 2005 sur la base des recommandations scientifiques et techniques de deux groupes d'experts créés en vertu du protocole de Montréal : le groupe chargé de l'évaluation économique et technologique (TEAP) et le comité des technologies de remplacement du bromure ...[+++]


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2. Exempted uses of ODS – The Protocol provides for a degree of flexibility on use of controlled ODS, e.g. where no technically or economically viable alternatives are yet available or for certain applications, such as use of methyl bromide for quarantine and pre-shipment purposes or feedstock (article 12).

2. Utilisations des SAO dans le cadre de dérogations – le protocole offre une certaine souplesse pour l'utilisation des substances réglementées, par exemple lorsqu'il n'existe pas encore de substituts techniquement ou économiquement acceptables pour certaines applications, comme c'est le cas pour le bromure de méthyle destiné aux applications de quarantaine ou aux applications préalables à l'expédition, ou utilisé comme intermédiaire de synthèse (article 12).


4. The Commission shall take measures to reduce the calculated level of methyl bromide which importers may place on the market or use for their own account for quarantine and pre-shipment in the light of technical and economic availability of alternative substances or technologies, , in particular by adapting the quantities referred to in paragraph 2 .

4. La Commission prend des mesures pour réduire le niveau calculé de bromure de méthyle que les importateurs peuvent mettre sur le marché ou utiliser pour leur propre compte pour des applications de quarantaine et des applications préalables à l'expédition, en fonction de la disponibilité technique ou économique de substances ou technologies de remplacement , notamment en adaptant les quantités visées au paragr ...[+++]


- exempted uses of ODS where no technically or economically viable alternatives are yet available, for example, methyl bromide for quarantine and pre-shipment purposes.

- les utilisations essentielles des SAO là où il n’y a aucune autre solution technique ou économique durable, par exemple l’utilisation du bromure de méthyle à des fins de quarantaine et avant expédition.


Under the Ozone Regulation, the European Commission authorises the amount of methyl bromide that can be placed on the market for quarantine and pre-shipment, but it is required to reduce the levels as technically and economically feasible alternative substances and technologies become available.

En vertu du règlement relatif à l’ozone, la Commission européenne autorise la quantité de bromure méthyle qui peut être mise sur le marché à des fins de quarantaine et de traitement avant expédition, mais exige que ce niveau soit réduit à mesure que des substances et des technologies de remplacement techniquement et économiquement applicables deviendront disponibles.


This is why the Commission would invite the industry to attend a meeting between the Commission and its own Scientific, Technical, Economic Committee on Fisheries (STECF) that will look at technical measures for cod recovery as well as the discussion of the management options for recovery plans for other stocks.

C'est pourquoi la Commission invitera le secteur à participer à une réunion de la Commission et de son comité scientifique, technique et économique de la pêche (CSTEP) qui portera sur les mesures techniques relatives à la reconstitution des stocks de cabillaud ainsi que sur la discussion des options de gestion relatives aux plans de reconstitution d'autres stocks.


In 1995, the government established a joint technical committee to consider options for modernizing the municipal grants program.

En 1995, le gouvernement a chargé un comité technique mixte d'étudier diverses options de modernisation du programme de subventions municipales.




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Date index: 2021-07-03
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