Translation of "Mode A 3 code " (English → French) :

code mode A 3

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]ations, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

coordonner l'attribution des radars Mode S aux codes d'interrogateur

Recommandation du Conseil de coopération douanière relative à l'utilisation d'un code pour la représentation des modes de transport

le code morphologique M905 avec code de comportement /3

les codes morphologiques M872-M879 avec code de comportement /3

marchés des modes de transport

passer d’un mode à l’autre sur un tunnelier

« (1) Le code portant sur le choix des dirigeants doit : a) prévoir le nombre des membres du conseil d'une bande et sa composition; b) établir une façon de choisir les membres du conseil; c) préciser le mandat des membres du conseil, qui peut être d'une longueur déterminée ou indéterminée; d) prévoir la procédure relative au choix des membres du conseil; e) prévoir les qualités requises pour pouvoir être choisi comme membre du conseil; f) si une bande choisit d'élire son conseil, prévoir les qualités requises pour voter et le mécanisme de votation; g) prévoir la procédure à suivre pour combler les vacances au sein du conseil; h) p ...[+++]révoir les moyens d'appel et la procédure pour interjeter appel des résultats du choix des membres du conseil; i) prévoir la procédure à suivre pour révoquer un membre du conseil – y compris les membres élus – et les motifs de révocation; j) identifier les manoeuvres électorales frauduleuses; k) prévoir la procédure de modification du code». b) par adjonction du paragraphe (6) qui suit : « (6) Est institué le poste d’officier d’élection des premières nations, après consultation entre l'Assemblée des Premières Nations et le ministre. L’officier d’élection des premières nations surveille le processus électoral dans sa totalité».

On a donc conservé les trois types de procès parmi lesquels on peut choisir ailleurs au Canada et ces modifications visent à adapter le Code criminel ou son application au fait qu'il n'y aura plus deux tribunaux, mais un seul.

L'industrie du transport interurbain par autocar est le mode de transport public le plus économique, le moins subventionné, le plus favorable à l'environnement—de fait, il est trois plus efficace du point de vue de l'environnement que la voiture personnelle ou le service ferroviaire voyageur—mode de transport terrestre le plus sécuritaire et le réseau le plus complet du pays, reliant quelque 3 000 collectivités canadiennes.

De par leur conception, les systèmes prenant en charge l'adressage individuel des aéronefs en mode S (ci-après dénommés «interrogateurs mode S») impliquent d'utiliser des codes d'interrogateur mode S pour la détection et la surveillance des aéronefs équipés d'un transpondeur mode S.