Translation of "Modified according to circumstances " (English → French) :

adapté aux circonstances

le cas échéant [ cas échéant | au gré des événements ]

fournir des services en tenant compte des circonstances | fournir une prestation de services flexible | proposer des services flexibles

prestation fixée d'après les circonstances

prestation fixée d'après les circonstances

adapter des conceptions existantes aux changements de circonstances

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++] le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

ajuster ses priorités

en fonction des éléments propres à chaque cas

La Commission prévoit également un cadre simplifié et plus transparent pour les priorités, afin de mettre en oeuvre les agendas de Lisbonne et de Göteborg d'une manière adaptée aux circonstances. Ce cadre s'articule autour des trois priorités suivantes (qui remplacent les objectifs actuels):

(2) Le juge de paix peut, lorsque le lieu visé au paragraphe (1) est situé hors de son ressort, décerner un mandat établi en une forme comparable, compte tenu des adaptations de circonstance, à celle dont il est fait mention à ce paragraphe et exécutable après avoir été visé, suivant la formule 28 de la partie XXVIII du Code criminel, par le juge de paix dans le ressort duquel est situé le lieu objet de la perquisition.

Si un témoin souffre d'une maladie mentale grave affectant sa compétence ou sa fiabilité, les dispositions en sont modifiées, mais nous n'avons observé aucun cas où il en a été question.

Conformément à l'article 7 du règlement (UE, Euratom) no 1311/2013, les ajustements sont étalés en parts égales ◄ au cours de la période 2017-2020 et les plafonds correspondants du cadre financier sont modifiés en conséquence.