Traduction de «Non-food crop » (Anglais → Français) :

à encourager une grande variété de cultures alimentaires locales et, dans la mesure du possible, saisonnières, de préférence des variétés et des espèces indigènes ou adaptées aux conditions locales, notamment des fruits, des légumes et des fruits à coque, afin d'améliorer la nutrition grâce à un accès durable à un régime varié, sain et abordable, adéquat du point de vue de la qualité, de la quantité et de la diversité, plutôt que du seul point de vue de l'apport calorique, et conforme aux valeurs culturelles.

L'évaluation de l'innocuité des aliments issus de la technologie, y compris l'étude des effets à long terme de ces aliments, porte sur: premièrement, la manière dont l'aliment a été développé, y compris les données relatives à la biologie moléculaires qui décrivent les caractéristiques génétiques du produit et sa modification; deuxièmement, la composition de l'aliment nouveau par rapport aux aliments analogues non modifiés; troisièmement, la valeur nutritive de l'aliment nouveau préparé comparée à celle du produit non modifié; quatrièmement, les risques de toxicité et, quatrièmement, les risques de réactions allergiques.

La culture de productions non alimentaires (y compris les cultures énergétiques) est autorisée pour autant que l'utilisation de la biomasse soit garantie par un contrat ou par l'agriculteur.

La betterave sucrière bénéficiera des paiements pour mise en jachère si elle est cultivée à des fins non alimentaires et sera également éligible à l'aide aux cultures énergétiques à raison de 45 €/hectare.

C'est pourquoi la Commission propose de remplacer les dispositions actuelles relatives aux cultures non alimentaires par un «crédit carbone», aide non spécifique en faveur des cultures énergétiques ayant vocation à se substituer au dioxyde de carbone.

Les applications et les utilisations possibles comprennent la production industrielle à moindre coût et d'une manière plus sûre de médicaments (pour traiter le diabète ou les troubles de croissance par exemple), une meilleure adaptation des médicaments et des thérapies aux besoins individuels par le recours aux informations génétiques; la modification des plantes et des cultures vivrières pour qu'elles résistent à la sécheresse, ou pour une efficacité accrue dans la gestion des récoltes et la production alimentaire; le nettoyage biologique des sites pollués; des sources d'énergie et des processus industriels plus propres.