Translation of "Organizational policy " (English → French) :

Nous avons nos propres politiques organisationnelles, nos propres politiques en matière de personnel et nos propres politiques en matière de comités permanents.

31. Dans les cas dûment justifiés, comme celui d’une entreprise acquise depuis peu ou celui d'un groupe d’entreprises multinationales dont la structure organisationnelle, légale ou opérationnelle est décentralisée, ou qui se compose de plusieurs grandes divisions ayant des lignes de produits et des méthodes de fixation des prix de transfert totalement distinctes ou n’effectuant aucune transaction entre entreprises, le groupe d’entreprises multinationales en question devrait être autorisé à produire plusieurs masterfiles ou à exonérer certains de ses membres de l’obligation de recourir à l’EU TPD.

Des lacunes au niveau de l'organisation et de la surveillance, des fonctionnaires aux qualifications laissant à désirer, des insuffisances dans l'identification des objectifs à atteindre et dans la définition des coûts éligibles, des lacunes en matière de comptabilité et la rétention de documents, voilà les termes les plus appropriés pour décrire la politique du tourisme dans le passé.

e) « système de management environnemental »: la partie du système global de management qui comprend la structure organisationnelle, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les procédés et les ressources nécessaires aux fins de la détermination et de la mise en oeuvre de la politique environnementale;

Organisation : The Media Awareness Project Résumé : Réseau international voué à la réforme des politiques sur les drogues encourageant le reportage équilibré sur les drogues.

Le sénateur Mitchell : C'est ce qui compte, mais si on vous donnait une baguette magique, mis à part le fait de trouver davantage de médecins formés de la santé publique, y a-t-il des initiatives stratégiques, structurelles et organisationnelles que vous aimeriez mettre en place?