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Contractual maturity
Contractual maturity date
Initial maturity
Initial term to maturity
Original contractual maturity
Original maturity
Original term to maturity

Translation of "Original contractual maturity " (English → French) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
original contractual maturity

durée de l'échéance initiale


contractual maturity | contractual maturity date

date contractuelle d'échéance








original maturity [ initial maturity ]

échéance initiale


original term to maturity [ initial term to maturity ]

échéance à l'émission


original maturity | initial maturity

échéance initiale | durée de crédit initiale
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Where there is an option to terminate the protection which is at the discretion of the protection buyer and the terms of the arrangement at origination of the protection contain a positive incentive for the credit institution to call the transaction before contractual maturity, the maturity of the protection shall be taken to be the time to the earliest date at which that option may be exercised; otherwise such an option may be considered not to affect the maturity of the protection.

Lorsqu'une option permet à l'acquéreur de la protection de mettre fin à celle-ci de façon discrétionnaire et que les clauses de l'accord qui est à la base de la protection contiennent une incitation au dénouement anticipé de la transaction par l'établissement de crédit, l'échéance de la protection est la date la plus proche à laquelle cette option peut être exercée; dans le cas contraire, ladite option peut être considérée comme n'ayant pas d'incidence sur l'échéance de la protection.


2. For those purposes, a "revolving exposure" shall be an exposure whereby customers' outstanding balances are permitted to fluctuate based on their decisions to borrow and repay, up to an agreed limit, and an early amortisation provision shall be a contractual clause which requires, on the occurrence of defined events, investors' positions to be redeemed before the originally stated maturity of the securities issued.

2. À cet effet, on entend par exposition renouvelable une exposition en vertu de laquelle les encours des clients sont autorisés à fluctuer en fonction de leurs décisions d'emprunt et de remboursement dans une limite autorisée, et par clause de remboursement anticipé une clause contractuelle imposant, en cas de survenance d'événements prédéfinis, le remboursement des positions des investisseurs avant l'échéance initialement convenue des titres émis.


The competent authorities may recognise as risk-reducing contractual-netting agreements covering foreign-exchange contracts with an original maturity of 14 calendar days or less written options or similar off-balance-sheet items to which this Annex does not apply because they bear only a negligible or no credit risk.

Les autorités compétentes peuvent reconnaître comme réduisant les risques les conventions de compensation couvrant des contrats sur taux de change d'une durée initiale de quatorze jours de calendrier ou moins, des options vendues ou des autres éléments de hors bilan similaires auxquels la présente annexe ne s'applique pas parce qu'ils ne présentent aucun risque de crédit ou seulement un risque négligeable.


The competent authorities may recognise as risk-reducing contractual-netting agreements covering foreign-exchange contracts with an original maturity of 14 calendar days or less written options or similar off-balance-sheet items to which this Annex does not apply because they bear only a negligible or no credit risk.

Les autorités compétentes peuvent reconnaître comme réduisant les risques les conventions de compensation couvrant des contrats sur taux de change d'une durée initiale de quatorze jours de calendrier ou moins, des options vendues ou des autres éléments de hors bilan similaires auxquels la présente annexe ne s'applique pas parce qu'ils ne présentent aucun risque de crédit ou seulement un risque négligeable.




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'Original contractual maturity' ->

Date index: 2021-09-03
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