Translation of "Paper for accounting machines " (English → French) :

Sont inclus tous les procédés qui font partie du procédé de production de papier [en particulier la machine à papier et à carton et les unités de conversion d’énergie associées (chaudière/cogénération) et l’utilisation directe de combustible dans les procédés].

8470 | Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses | Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exclusion des matières de la même position que le produit | Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne doit pas excéder 45 % du prix départ usine du produit |

Ce document prend en compte les réflexions communes de la Commission européenne et de l'Agence spatiale européenne [2] développées dans le cadre de la Task force sur l'espace créée en 2001 et poursuit les travaux conjoints sur la stratégie européenne pour l'espace et la politique spatiale européenne [3].

g) les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du n° ; les bascules et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés isolément (n° ); les appareils de levage ou de manutention (nos à ); les coupeuses de tous types pour le travail du papier ou du carton (n° ); les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l'outil sur les machines-outils, même munis de dispositifs optiques de lecture (diviseurs dits "optiqu ...[+++]es", par exemple), du n° (autres que les dispositifs purement optiques : lunettes de centrage, d'alignement, par exemple); les machines à calculer (n° ); les détendeurs, vannes et autres articles de robinetterie (n° );

>PIC FILE= "T0039470"> 2. Au sens des nos 4804.21 et 4804.29 sont considérés comme «papiers kraft pour sacs de grande contenance» les papiers apprêtés, présentés en rouleaux, dont 80 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids au mètre carré compris entre 60 grammes inclus et 115 grammes inclus et répondant indifféremment à l'une ou à l'autre des conditions ci-après: a) avoir un indice d'éclatement Mullen égal ou supérieur à 38 et un allongement supérieur à 4,5 % dans le sens travers et à 2 % dans le sens ...[+++]machine ;

f) les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du no 84.13 ; les bascules et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés isolément (no 84.23) ; les appareils de levage ou de manutention (nos 84.25 à 84.28) ; les coupeuses de tous types pour le travail du papier ou du carton (no 84.41) ; les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l'outil sur les machines-outils, même munis de dispositifs optiques de l ...[+++]ecture (diviseurs dits «optiques», par exemple), du no 84.66 (autres que les dispositifs purement optiques : lunettes de centrage, d'alignement, par exemple) ; les machines à calculer (no 84.70) ; les détendeurs, vannes et autres articles de robinetterie (no 84.81);