Member States may exempt existing medium combustion plants which do not operate more than 1000 operating hours per year as a rolling average over a period of five years from compliance with the emission limit values set out in Part 1 of Annex II. In that case, for plants firing solid fuels, an emission limit value for particulate matter of 200 mg/Nm³ shall apply.
Les États membres peuvent exempter les installations de combustion moyennes existantes qui ne sont pas exploitées plus de 1 000 heures par an, en moyenne mobile calculée sur une période de cinq ans, du respect des valeurs limites d'émission fixées à l'annexe II, partie 1. Dans ce cas, pour les installations qui utilisent des combustibles solides, une valeur limite d'émission de 200 mg/Nm s'applique pour les particules.
