Traduction de «Position determination equipment » (Anglais → Français) :

8 (1) Dans le cas d’un appareil de radiodiagnostic, à l’exclusion d’un appareil à mammographie, tout objet qui est visé à la colonne 1 du tableau du présent paragraphe et placé entre le patient et le récepteur d’image radiologique doit avoir un équivalent en aluminium n’excédant pas la limite prévue à la colonne 2, déterminée au moyen d’un faisceau de rayons X :

b) un dispositif anthropomorphe d’essai représentant le 50 percentile adulte du sexe masculin ou une masse équivalente est situé à chaque place assise désignée extérieure avant; toutefois, si une masse équivalente est utilisée, le centre de cette masse doit coïncider, à 12 mm ou moins, tant à la verticale qu’à l’horizontale, avec un point se trouvant 6 mm sous le point H déterminé à l’aide du matériel et selon la marche à suivre prévus dans la norme J826 de la SAE intitulée Devices for Use in Defining and Measuring Vehicle Seating Accommodation (juillet 1995), sauf que la longueur de la jambe inférieure et celle de la cuisse de la machine point H doivent êt ...[+++]re réglées à 414 mm et à 401 mm, respectivement, plutôt que selon les valeurs qui figurent sous la rubrique « 50th percentile » du tableau 1 de cette norme;

(i) l’état de fonctionnement de l’équipement de radiocommunication déterminé au moyen de communications ordinaires ou d’essais, ainsi que la position du navire au moment où la détermination est faite,

(2) Dans le cas d’un appareil à mammographie, tout objet qui est visé à la colonne 1 du tableau du présent paragraphe et placé entre le patient et le récepteur d’image radiologique doit avoir un équivalent en aluminium n’excédant pas la limite prévue à la colonne 2, déterminée au moyen d’un faisceau de rayons X :

La directive s’applique à tous les équipements qui émettent ou reçoivent des ondes radioélectriques dans un but de radiorepérage (c’est-à-dire la détermination à l’aide d’ondes radio du positionnement, de la vitesse ou d’autres caractéristiques d’un objet) ou à des fins de communication.

Le Conseil a adopté trois décisions relatives à l'Australie, au Canada et à la Nouvelle-Zélande arrêtant les positions de la Communauté au sujet de décisions des comités mixtes respectifs, relatives à la modification des annexes sectorielles sur les équipements terminaux de télécommunications, les matériels de traitement de l'information et les émetteurs radio, sur la compatibilité électromagnétique, sur la sécurité électrique et sur les bateaux de plaisance des accords de reconnaissance mutuelle conclus entre la Communauté européenne ...[+++] et ces pays.