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Potentially soil-contaminating activity

Traduction de «Potentially soil-contaminating activity » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
potentially soil-contaminating activity

activité potentiellement contaminante pour les sols
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(Return tabled) Question No. 152 Ms. Kirsty Duncan: With respect to the development of unconventional gas resources, including shale, tight and coal bed methane, and its possible impacts on the environment: (a) what, if any, research has the government undertaken regarding the development of unconventional gas resources, (i) what was the scope of this research in the areas of, but not limited to, air quality, aquatic and terrestrial ecosystem impacts, economic impacts, occupational risks, public safety concerns, and seismic risks, (ii) what, if any, resources did the government provide for this research, (iii) what, if any, process was established to ensure the independence of the researchers, their research, and their findings, (iv) what, ...[+++]

(Le document est déposé) Question n 152 Mme Kirsty Duncan: En ce qui concerne le développement des ressources gazières non classiques, y compris le gaz de schiste, le gaz de formation imperméable et le méthane de houille, et l’impact possible sur l’environnement: a) le cas échéant, quelles recherches le gouvernement a-t-il entreprises au sujet du développement des ressources gazières non classiques, (i) quelle était la portée de ces recherches pour ce qui est, par exemple, de la qualité de l’air, de l’impact sur les écosystèmes aquatiques et terrestres, des impacts économiques, des risques professionnels, de la sécurité publique et des risques séismiques, (ii) le cas échéant, quelles ressources le gouvernement a-t-il prévues pour ces recher ...[+++]


Plastics break into tiny particles, and have a high potential for contaminating soil and waterways as they may contain additives such as persistent organic pollutants.

Les plastiques se décomposent en minuscules particules et présentent un potentiel élevé de contamination des sols et des cours d'eau, étant donné qu'ils peuvent contenir des additifs, tels que des polluants organiques persistants.


List of potentially soil polluting activities

Liste des activités potentiellement polluantes pour les sols


Within five years from [transposition date], the competent authorities shall have identified the location of at least the sites where the potentially soil-polluting activities referred to in Annex II are taking place or have taken place in the past.

Dans un délai de cinq ans à compter du [date de transposition], les autorités compétentes ont localisé au minimum les sites où se déroulent ou où se sont déroulées dans le passé les activités susceptibles de polluer les sols visées à l’annexe II.


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(b) within 7 years from [transposition date], have identified the location of at least the sites where the potentially soil-polluting activities as indicated in Annex II are taking place or have taken place in the past. The identification shall be reviewed at regular intervals;

(b) dans un délai de sept ans à compter du [date de transposition], ont localisé au minimum les sites où se déroulent ou où se sont déroulées dans le passé les activités susceptibles de polluer les sols indiquées à l’annexe II. La liste des sites est réexaminée régulièrement;


This common list of potentially soil polluting activities may be complemented by other more comprehensive lists adopted at national level.

Cette liste commune des activités potentiellement polluantes pour les sols pourrait être complétée par d’autres listes plus exhaustives adoptées au niveau national.


2. Within five years from [transposition date], the competent authorities shall have identified the location of at least the sites where the potentially soil-polluting activities referred to in Annex II are taking place or have taken place in the past.

2. Dans un délai de cinq ans à compter du [date de transposition], les autorités compétentes ont localisé au minimum les sites où se déroulent ou où se sont déroulées dans le passé les activités susceptibles de polluer les sols visées à l’annexe II.


They will also have to prevent further contamination, establish an inventory of contaminated sites on their territory and draw up national remediation strategies .When a site is being sold, where a potentially contaminating activity has taken or is taking place, a soil status report has to be provided by the seller or the buyer to the administration and the other party in the transaction.

Ils devront également empêcher toute contamination supplémentaire, dresser un inventaire des sites contaminés sur leur territoire et élaborer des stratégies nationales d'assainissement. En cas de vente d'un site ayant fait l'objet ou faisant l'objet d'une activité susceptible d'être contaminante, un rapport concernant l'état du sol devra être fourni à l'administration et à l'autre partie à l'opération par le vendeur ou par l'acquéreur.


EMPHASISES the link between soil contamination and risks to human and animal health and to ecosystems and INVITES the Commission to come forward with recommendations for further actions as appropriate in this respect during 2004, including, inter alia, consideration of risks to soil functions and their potential impact on human health;

17. SOULIGNE le lien qui existe entre la contamination des sols et les risques pour la santé humaine, animale et les écosystèmes et INVITE la Commission à présenter, en tant que de besoin, des recommandations pour de nouvelles actions à cet égard en 2004, y compris, entre autres, une étude des facteurs menaçant les fonctions des sols et de leur incidence potentielle sur la santé humaine;


A total of 18 test pits were excavated and associated soil sampling was completed as part of the phase II environmental site assessment. Soil samples were collected, logged and submitted to a laboratory for analysis (c) Subsequent to the destruction by fire of the residence and the removal of the debris, the objectives of the investigation included: Identify existing or historical potential environmental concerns at or in the vicinity of the site; Identify the nature and extent of potential contamination ...[+++]

Dix-huit puits d'investigation ont été excavés et le prélèvement d'échantillons de sols a été complété, dans le cadre d'une étude d'évaluation environnementale de site de type phase II. Des échantillons de sols ont été prélevés, catalogués et soumis à un laboratoire pour analyse. c) Subséquemment à la destruction de la résidence par un incendie et l'enlèvement des débris, les objectifs de l'investigation incluaient: l’identification des risques environnementaux potentiels existants ou historiques sur ou près du site; l’identification de la nature et de l'étendue de contamination potentielle; la quantification et la délinéation horizon ...[+++]




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Date index: 2021-08-12
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