Traduction de «Prohibited zone » (Anglais → Français) :

(«T») Les unités destinées à circuler sur le réseau ferré suédois doivent être conformes aux zones cible et interdite comme indiqué au tableau 12.

(«T») Les unités destinées à circuler sur le réseau ferré suédois doivent être conformes aux zones cible et interdite comme indiqué au tableau 12.

(«P») Les unités destinées à circuler sur le réseau ferré portugais doivent être conformes aux zones cible et interdite comme indiqué au tableau 13.

5.1. L'introduction d'équidés de la zone infectée dans la zone de protection, la zone de surveillance et la zone indemne, de la zone de protection dans la zone de surveillance et la zone indemne et de la zone de surveillance dans la zone indemne est interdite.

5.2. Toutefois, par dérogation à l'interdiction mentionnée au point 5.1, les équidés autres que les chevaux enregistrés peuvent être admis de la zone infectée dans la zone de protection, la zone de surveillance et la zone indemne, de la zone de protection dans la zone de surveillance et la zone indemne et de la zone de surveillance dans la zone indemne exclusivement dans les conditions visées à l'article 5 paragraphe 3 de la directive 90/426/CEE.

Toutefois, dans l'attente des résultats du réexamen prévu à l'article 28, les États membres peuvent, selon la procédure prévue à l'article 26, demander une dérogation à l'alinéa précédent, notamment en vue d'interdire l'introduction dans une zone agréée de poissons, mollusques ou crustacés visés au présent paragraphe, originaires d'une exploitation agréée dans une zone non agréée ou d'une exploitation qui peut être située dans une zone non agréée à condition qu'elle ne contienne pas de poissons, mollusques ou crustacés appartenant aux espèces sensibles visées à l'annexe A colonne 2 des listes I et II et ne soit pas en contact avec des co ...[+++]urs d'eau ou des eaux littorales ou d'estuaire.