Translation of "Regulating module " (English → French) :

module de régulation de tension

module de transmission [ distributeur et régulateur ]

module distributeur et régulateur

module de transmission distributeur et régulateur

platine du module distributeur et régulateur

module logistique polyvalent Leonardo [ module logistique Leonardo | module Leonardo | module logistique de liaison Leonardo | module de liaison Leonardo | module Léonardo | module de transport Léonardo | module de fret italien Leonardo ]

fixer des cordons d’alimentation à un module électrique

modulation d'impulsions en durée | MID | modulation par impulsions de durée variable | modulation de largeur d'impulsion | MLI | modulation d'impulsions en largeur | modulation de durée d'impulsion

responsable intégration | testeur d'intégration | responsable des tests d'intégration | testeuse d'intégration

appliquer la législation sur la vente de tabac aux mineurs

50. Lorsqu’un appareil de pesage ou un module est exempté, en vertu de l’alinéa 13(3)a) du Règlement sur les poids et mesures, de l’application de tout ou partie des présentes normes, il doit être marqué des renseignements indiquant les restrictions frappant son utilisation qui sont spécifiées dans l’avis d’approbation y afférent, et ce, de façon permanente et bien en vue.

(5) Afin notamment de tenir compte des évolutions économiques, sociales et techniques, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d'adopter des actes conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne en ce qui concerne l' adaptation de la liste des variables de l'enquête, précisées dans la liste de 14 groupes de caractéristiques de l'enquête figurant dans le règlement (CE) nº 577/98, de manière à établir un programme triennal de modules ad hoc, précisant pour chaque module le thème, la liste et la description du domaine d'information spécialisée (ci-après dénommés «sous-modules ad hoc»), ainsi que ...[+++] la période de référence.

(3) Afin de garantir des conditions uniformes pour la mise en œuvre du règlement (CE) n° 378/2007 dans les États membres concernés, il y a lieu de conférer à la Commission des pouvoirs d’exécution en ce qui concerne l'inclusion de la modulation facultative dans la programmation du développement rural et la gestion financière de cette modulation facultative.

Pour que le présent règlement puisse contribuer à l'établissement d'un système de statistiques européennes de durabilité (SED) qui fournisse une vue d'ensemble des questions liées à l'environnement en Europe, la Commission devrait élaborer de nombreux modules, et notamment des modules relatifs aux facteurs financiers (comptes relatifs aux dépenses en matière de protection de l'environnement, comptes relatifs à la prestation de services et à la production de biens environnementaux, comptes relatifs à l'utilisation des ressources, par exemple), des modules matériels (comptes re ...[+++]latifs aux flux internationaux de matières premières, comptes relatifs à l'énergie, à l'eau et aux déchets, par exemple) et des modules relatifs au patrimoine (comptes relatifs au patrimoine forestier, à la diversité, aux zones naturelles protégées, par exemple).