Translation of "Republic San Marino " (English → French) :

République de Saint-Marin | Saint-Marin [ SM; SMR ]

Saint-Marin [ République de Saint-Marin ]

la République de Saint-Marin | Saint-Marin

Saint-Marin [ République de Saint-Marin ]

Convention monétaire entre la République italienne, au nom de la Communauté européenne, et la République de Saint-Marin

Traité entre le Royaume-Uni et la République de Saint-Marin pour l'extradition mutuelle de criminels fugitifs

traité d'Athènes | Traité relatif à l'adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque à l'Union européenne

Accord conclu entre la Fédération de Russie, la République du Kazakstan, la République kirghize, la République du Tadjikistan et la République populaire de Chine sur le renforcement de la confiance dans le domaine militaire dans la région frontalière

Convention du 9 septembre 1966 entre la Suisse et la France en vue d'éliminer les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune et de prévenir la fraude et l'évasion fiscales | Convention du 9 septembre 1966 entre la Confédération suisse et la République française en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune

République islamique d'Iran | Iran [ IR; IRN | IR; IRN ]

a) les citoyens des pays suivants : Andorre, Antigua-et-Barbuda, Australie, Autriche, Bahamas, Barbade, Belgique, Brunéi Darussalam, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Îles Salomon, Irlande, Islande, Italie, Japon, Lettonie, Liechtenstein, Luxembourg, Malte, Monaco, Norvège, Nouvelle-Zélande, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Pays-Bas, Portugal, République de Corée, République fédérale d’Allemagne, République tchèque, Saint-Kitts-et-Nevis, Saint-Marin, Samoa, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède et Suisse;

"1. Dans le prolongement des conclusions du Conseil du 14 décembre 2010 sur les relations de l'UE avec les pays de l'AELE et du rapport de la présidence sur les relations entre l'UE et la Principauté d'Andorre, la République de Saint-Marin et la Principauté de Monaco, approuvé par le Conseil le 21 juin 2011 , le Conseil accueille avec satisfaction la communication de la Commission du 20 novembre 2012 intitulée "Relations de l'UE avec la Principauté d'Andorre, la Principauté de Monaco et la République de Saint‑Marin - Options d'intégration plus poussée à l'UE", ainsi que le document de travail des services de la Commission accompagnant la communication sur le ...[+++]s obstacles à l'accès de l'Andorre, de Monaco et de Saint-Marin au marché intérieur de l'UE et la coopération dans d'autres domaines.

- (PT) Cette proposition résulte de l’autorisation accordée le 23 février 2004 par le Conseil de l’Union européenne à la Commission européenne afin d’entreprendre et de conclure des négociations avec la République de Saint-Marin, en vue de l’adoption d’un protocole à l’accord de coopération et d’union douanière entre la Communauté économique européenne et la République de Saint-Marin, concernant la participation, au titre de parties contractantes, de la République tchèque, de la République d’Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Ma ...[+++]lte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque, conformément à leur adhésion à l’Union européenne.

Rapport (A6-0062/2004 ) de M. Barón Crespo, au nom de la commission du commerce international, sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de la Communauté européenne et de ses États membres, d’un protocole à l’accord de coopération et d’union douanière entre la Communauté économique européenne et la République de Saint-Marin, concernant la participation, en tant que parties contractantes, de la République tchèque, de la République d’Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pol ...[+++]ogne, de la République de Slovénie et de la République slovaque, à la suite de leur adhésion à l’Union européenne (COM(2004)0258 - C6-0048/2004 -2004/0083(CNS))