In particular, the Group looked at whether the annex of the draft Directive should include the lists adopted in Commission Directives 91/322 and 96/94 and a list of new substances, either studied by the Group when a third list of limit values was being prepared or recommended by the SCOEL and not yet included.
Le groupe a plus particulièrement étudié la pertinence de l'inclusion dans l'annexe du projet de directive des listes adoptées dans les directives de la Commission 91/322 et 96/94 et celle de nouveaux éléments, soit déjà étudiés par le groupe dans le cadre de la préparation d'une troisième liste de valeurs limite, soit recommandés par le SCOEL et non encore pris en compte.
