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SSPE
Securitisation special purpose entity
Securitisation special-purpose vehicle
Subacute sclerosing panencephalitis

Traduction de «SSPE » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
securitisation special purpose entity | securitisation special-purpose vehicle | SSPE [Abbr.]

entité de titrisation | organisme de titrisation


subacute sclerosing panencephalitis | SSPE [Abbr.]

panencéphalite sclérosante subaiguë
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
For those purposes, alternative scenarios shall address, in particular, off-balance sheet items and other contingent liabilities, including those of Securitisation Special Purpose Entities (SSPE) or other special purpose entities, as referred to in Regulation (EU) No 575/2013, in relation to which the institution acts as sponsor or provides material liquidity support.

À ces fins, les autres scénarios couvrent notamment les éléments de hors bilan et les autres engagements éventuels, y compris ceux des entités de titrisation ou d'autres entités ad hoc, au sens du règlement (UE) no 575/2013, à l'égard desquels l'établissement joue un rôle de sponsor ou auxquels il procure des aides de trésorerie significatives.


For these purposes, alternative scenarios shall address, in particular, off-balance sheet items and other contingent liabilities, including those of Securitisation Special Purpose Entities (SSPE) or other special purpose entities, as referred to in Regulation [inserted by OP], in relation to which the institution acts as sponsor or provides material liquidity support.

À ces fins, les autres scénarios couvrent notamment les éléments de hors bilan et les autres passifs éventuels, y compris ceux des entités de titrisation ou d'autres entités à vocation particulière, tels que définis dans le règlement [à insérer par l'OP], à l'égard desquels l'établissement joue un rôle de sponsor ou auxquels il procure des aides de trésorerie significatives.


For those purposes, alternative scenarios shall address, in particular, off-balance sheet items and other contingent liabilities, including those of Securitisation Special Purpose Entities (SSPE) or other special purpose entities, as referred to in Regulation (EU) No 575/2013, in relation to which the institution acts as sponsor or provides material liquidity support.

À ces fins, les autres scénarios couvrent notamment les éléments de hors bilan et les autres engagements éventuels, y compris ceux des entités de titrisation ou d'autres entités ad hoc, au sens du règlement (UE) no 575/2013, à l'égard desquels l'établissement joue un rôle de sponsor ou auxquels il procure des aides de trésorerie significatives.


the types of SSPE that the credit institution, as sponsor, uses to securitise third-party exposures including whether and in what form and to what extent the credit institution has exposures to those SSPEs, separately for on- and off-balance sheet exposures, as well as a list of the entities that the credit institution manages or advises and that invest in either the securitisation positions that the credit institution has securitised or in SSPEs that the credit institution sponsors.

les types d’entités de titrisation que l’établissement de crédit utilise, en tant que sponsor, pour titriser des expositions de tiers, y compris les éventuelles expositions de l’établissement de crédit à l’égard de ces entités de titrisation ainsi que la forme et le degré de cette exposition, en distinguant les expositions au bilan et hors bilan, ainsi qu’une liste des entités gérées ou conseillées par l’établissement de crédit et qui investissent dans les positions de titrisation que l’établissement de crédit a titrisées ou dans les entités de titrisation pour lesquels il intervient comme sponsor.


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(ii) sold instruments from its trading book to an SSPE to the effect that it does not hold capital for the specific risk of these instruments anymore;

ii) vendu des instruments de leur portefeuille de négociation à une entité de titrisation, l'opération ayant pour conséquence qu'ils ne détiennent plus de fonds propres pour le risque spécifique lié à ces instruments;


1. A sponsor credit institution, or an originator credit institution which in respect of a securitisation has made use of Article 95 in the calculation of risk-weighted exposure amounts or has sold instruments from its trading book to an SSPE to the effect that it is no longer required to hold own funds for the risks of these instruments, shall not, with a view to reducing potential or actual losses to investors, provide support to the securitisation beyond its contractual obligations.

1. les établissements de crédit sponsors ou les établissements de crédit initiateurs qui, en ce qui concerne une titrisation, ont eu recours à l'article 95 lors du calcul des montants des expositions pondéré ou ont vendu des instruments de leur portefeuille de négociation à une entité de titrisation, l'opération ayant pour conséquence qu'ils ne sont plus tenus de détenir des fonds propres pour les risques liés à ces instruments, n'apportent pas de soutien à une titrisation, en vue de réduire les pertes potentielles ou réelles des investisseurs, au-delà de leurs obligations contractuelles.


the types of SSPE that the credit institution, as sponsor, uses to securitise third-party exposures including whether and in what form and to what extent the credit institution has exposures to those SSPEs, separately for on- and off-balance sheet exposures, as well as a list of the entities that the credit institution manages or advises and that invest in either the securitisation positions that the credit institution has securitised or in SSPEs that the credit institution sponsors;

les types d’entités de titrisation que l’établissement de crédit utilise, en tant que sponsor, pour titriser des expositions de tiers, y compris les éventuelles expositions de l’établissement de crédit à l’égard de ces entités de titrisation ainsi que la forme et le degré de cette exposition, en distinguant les expositions au bilan et hors bilan, ainsi qu’une liste des entités gérées ou conseillées par l’établissement de crédit et qui investissent dans les positions de titrisation que l’établissement de crédit a titrisées ou dans les entités de titrisation pour lesquels il intervient comme sponsor;


For these purposes, alternative scenarios shall address, in particular, off-balance sheet items and other contingent liabilities, including those of SSPEs or other special purpose entities, in relation to which the credit institution acts as sponsor or provides material liquidity support.

À ces fins, les autres scénarios examinent notamment les éléments de hors bilan et les autres engagements éventuels, y compris ceux des entités de titrisation ou d’autres entités à vocation particulière, à l’égard desquels l’établissement de crédit joue un rôle de sponsor ou procure des aides de trésorerie significatives.


For these purposes, alternative scenarios shall address, in particular, off-balance sheet items and other contingent liabilities, including those of SSPEs or other special purpose entities, in relation to which the credit institution acts as sponsor or provides material liquidity support.

À ces fins, les autres scénarios examinent notamment les éléments de hors bilan et les autres engagements éventuels, y compris ceux des entités de titrisation ou d’autres entités à vocation particulière, à l’égard desquels l’établissement de crédit joue un rôle de sponsor ou procure des aides de trésorerie significatives.


"securitisation special purpose entity (SSPE)" means a corporation trust or other entity, other than a credit institution, organised for carrying on a securitisation or securitisations, the activities of which are limited to those appropriate to accomplishing that objective, the structure of which is intended to isolate the obligations of the SSPE from those of the originator credit institution, and the holders of the beneficial interests in which have the right to pledge or exchange those interests without restriction;

"entité de titrisation": une fiducie ou autre entité, autre qu'un établissement de crédit, qui est organisée de façon à réaliser une ou plusieurs titrisations, dont les activités sont limitées à la réalisation de cet objectif, dont la structure vise à isoler ses obligations de celles de l'établissement de crédit initiateur et pour laquelle ceux qui y détiennent des intérêts peuvent gager ou échanger lesdits intérêts sans restriction;




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Date index: 2023-06-10
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