Traduction de «Seed potato crop » (Anglais → Français) :

"– des régimes de soutien pour les agriculteurs produisant du blé dur, des protéagineux, du riz, des fruits à coque, des cultures énergétiques, des pommes de terre féculières, du lait, des semences, des grandes cultures, de la viande caprine et ovine, de la viande bovine, des légumineuses à grains"

des régimes de soutien pour les agriculteurs produisant du blé dur, des protéagineux, du riz, des fruits à coque, des cultures énergétiques, des pommes de terre féculières, du lait, des semences, des grandes cultures, de la viande ovine et caprine, de la viande bovine, des légumineuses à grains, du coton, du tabac et du houblon ainsi que pour les agriculteurs entretenant des oliveraies".

- des régimes de soutien pour les agriculteurs produisant du blé dur, des protéagineux, du riz, des fruits à coque, des cultures énergétiques, des pommes de terre féculières, du lait, des semences, des grandes cultures, de la viande ovine et caprine, de la viande bovine et des légumineuses à grains.

3. Sans préjudice des réductions et exclusions à appliquer conformément aux articles 51 et 53, en ce qui concerne les demandes d'aide au titre de régimes d'aide «surfaces», à l'exception des aides aux pommes de terre féculières et aux semences prévues, respectivement, au titre IV, chapitres 6 et 9, du règlement (CE) no 1782/2003, si la superficie déclarée dans une demande unique est supérieure à la superficie déterminée pour ce groupe de cultures, l'aide est calculée sur la base de la superficie déterminée pour ce groupe de cultures.

(11) Afin de renforcer l'efficacité et la rentabilité des mécanismes de gestion et de contrôle, il convient d'adapter le système institué par le règlement (CEE) n° 3508/92 du Conseil du 27 novembre 1992 établissant un système intégré de gestion et de contrôle relatif à certains régimes d'aides communautaires(6) pour y inclure le régime de paiement unique, les régimes de soutien pour le blé dur, les protéagineux, les cultures énergétiques, le riz, la fécule de pomme de terre, les fruits à coque, le lait, les semences, les légumineuses à grain et les aides régionales spécifiques, ainsi que le contrôle de l'application des règles relatives ...[+++]à la conditionnalité, à la modulation et au système de conseil agricole.

Seules trois cultures ont été analysées : du colza oléagineux destiné à la production de semences, du maïs destiné à l'alimentation animale et des pommes de terre destinées à la consommation humaine.