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Long-Term Wage-Loss Insurance Plan
Short-Term Wage-Loss Insurance Plan
Wage insurance plan
Wage loss insurance plan
Wage loss plan
Wage loss replacement plan
Wage-loss indemnity plan
Wage-loss plan
Wage-loss replacement plan

Translation of "Short-Term Wage-Loss Insurance Plan " (English → French) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
Short-Term Wage-Loss Insurance Plan

Régime d'assurance-salaire de courte durée


Long-Term Wage-Loss Insurance Plan

Régime d'assurance-salaire de longue durée


wage loss plan [ wage-loss plan | wage loss insurance plan | wage-loss replacement plan | wage loss replacement plan | wage-loss indemnity plan | wage insurance plan ]

régime d'assurance salaire [ RAS | régime d'assurance-salaire ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
The Canada pension plan disability benefit was designed as a wage loss insurance for workers.

Les prestations d'invalidité versées dans le cadre du RPC se voulaient une assurance-salaire pour les travailleurs.


Some employers can qualify for reduced premiums in a case in which they have wage loss insurance plans that cover up to 40% of their workforce.

Ce programme s'applique à certains employeurs qui ont des régimes d'assurance-salaire couvrant jusqu'à 40 p. 100 de leur main-d'oeuvre.


It annexed thereto various supporting documents, including an invitation letter of 17 December 2003 to tender for consultancy services to draw a business plan for the preparation of the business plan for operation of the short-term export-credit insurance in the industrialised markets (‘the invitation letter’), additional documents prepared by an external consultant regarding potential acquisition of Assicuratrice Edile S.p.A. and the notes presented to the Board of SACE BT in May 2005 — September 2008 regarding various opportunities ...[+++]

Parmi ces documents figuraient notamment une lettre d'invitation à soumissionner pour des services de conseil aux fins de l'élaboration d'un plan d'entreprise pour l'exercice d'activités d'assurance-crédit à l'exploitation à court terme dans les marchés industrialisés, datée du 17 décembre 2003 (ci-après la «lettre d'invitation»), d'autres documents élaborés par un consultant externe au sujet de l'acquisition éventuelle d'Assicuratrice Edile S.p.A., ainsi que les notes présentées au conseil d'administration de SACE BT durant la période comprise entre mai 2005 et septembre 2008, concernant diverses opportunités d'acquisitions internationa ...[+++]


(a) the average cost of benefits that would have been paid under section 12 and paragraph 18(1)(b) of the Act to insured persons whose interruption of earnings was by reason of illness, injury or quarantine, as estimated by the Commission, if benefits payable under a group sickness or disability wage-loss indemnity plan or paid sick leave plan were disregarded for the purpose of determining benefits otherwise payable to persons under the Act,

a) le coût moyen des prestations qui, selon l’estimation de la Commission, auraient été versées aux assurés, aux termes de l’article 12 et de l’alinéa 18(1)b) de la Loi, par suite d’un arrêt de rémunération résultant d’une maladie, d’une blessure ou d’une mise en quarantaine si les indemnités payables dans le cadre d’un régime collectif d’assurance-salaire en cas de maladie ou d’invalidité ou d’un régime de congés de maladie payés n’étaient pas prises en compte dans le calcul des prestations autrement payables aux termes de la Loi;


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Fifthly, SACE argued that, when it created SACE BT in 2004 so as to enter the short-term export-credit market, the management expected a sufficient profitability to be achieved from the capital invested through a three pillars strategy (33) relying on organic growth in credit insurance business (of start-up character for which the initial business plan contains four years forecast) for the first pillar, on ancillary activities to t ...[+++]

En cinquième lieu, SACE a affirmé qu'en 2004, lors de la création de SACE BT destinée à permettre à la société de s'insérer sur le marché du crédit à l'exportation à court terme, les organes de gestion s'attendaient à atteindre un niveau suffisant de rendement du capital investi, en se fondant sur une stratégie axée sur trois lignes directrices (33): la première visait une croissance endogène de la branche «assurance-crédit» (de type start-up, pour laquelle des prévisions sur quatre ans figuraient dans le plan d'entreprise initial); la deuxième était centrée sur les activités accessoires à l'assurance-crédit (autres branches et services ...[+++]


The petitioners call upon Parliament to effect necessary changes to CPP policy to ensure that applicants with terminal illnesses are provided with terminal illness special procedures, including those applicants who did not contribute to private disability insurance plans, sickness insurance, employment insurance sickness benefits and other short term sickness benefits, and to exempt them from the four month mandatory waiting period.

Les pétitionnaires demandent au Parlement d'apporter les changements nécessaires à la politique du RPC afin de fournir des procédures spéciales aux demandeurs en phase terminale, y compris ceux qui n'ont pas cotisé à des régimes privés d'assurance-invalidité ou à l'assurance-maladie, ou qui n'ont pas droit aux prestations de maladie de l'assurance-emploi ni à d'autres prestations de maladie à court terme, et de les exempter de la période d'attente obligatoire de quatre mois.


This Action Plan calls for Member States, enterprises and workers themselves to be more responsive to the new requirements of the labour market and also sets the European governments a concrete short-term objective, namely the creation of an EU health insurance card.

Le présent plan d'action appelle les États membres, les entreprises et les travailleurs eux-mêmes à mieux répondre aux nouvelles exigences du marché du travail et lance également à l'adresse des gouvernements européens un objectif concret à court terme: la création d'une carte européenne d'assurance maladie.


Wage subsidies, for example, will help employment insurance clients find work, and we are talking here primarily about people such as those with a disability, who have a harder time of it (1520) Income supplements will help employment insurance clients find work; most of these people may need short term financial assistance.

Par exemple, les subventions salariales aideront les clients de l'assurance-emploi à trouver du travail, et nous parlons ici surtout des gens comme les handicapés, qui ont plus de difficultés (1520) Les suppléments de revenu aideront les clients de l'assurance-emploi à trouver du travail, et nous parlons ici surtout des gens qui pourraient avoir besoin d'une aide financière à court terme.


The Action Plan calls for Member States, enterprises and workers themselves to be more responsive to the new requirements of the labour market and also sets the European governments a concrete short-term objective, namely the creation of an EU health insurance card.

Le plan d'action appelle les États membres, les entreprises et les travailleurs eux-mêmes à mieux répondre aux nouvelles exigences du marché du travail et lance également à l'adresse des gouvernements européens un objectif concret à court terme : la création d'une carte européenne d'assurance maladie.


This Action Plan calls for Member States, enterprises and workers themselves to be more responsive to the new requirements of the labour market and also sets the European governments a concrete short-term objective, namely the creation of an EU health insurance card.

Le présent plan d'action appelle les États membres, les entreprises et les travailleurs eux-mêmes à mieux répondre aux nouvelles exigences du marché du travail et lance également à l'adresse des gouvernements européens un objectif concret à court terme: la création d'une carte européenne d'assurance maladie.




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Date index: 2022-11-30
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