Translation of "Solar panel " (English → French) :

Les termes «panneau solaire» et «module solaire» sont utilisés de façon interchangeable par l'industrie et désignent le même produit, à savoir un ensemble de cellules solaires stratifiées (le plus souvent 60 et 72 cellules) conçu pour absorber la lumière du soleil et l'utiliser comme source d'énergie pour produire de l'électricité.

Le vitrage solaire peut être transformé en panneaux solaires sous le régime de la transformation sous douane.

Par ailleurs, le prix des panneaux solaires est un facteur parmi bien d’autres aussi importants et indispensables au développement de l’industrie photovoltaïque en Europe, à savoir un cadre juridique et financier favorable aux niveaux européen et national, un meilleur accès au financement de projets liés aux énergies renouvelables et les investissements dans la RD. En ce qui concerne le financement de projets solaires, l’institution de droits antidumping renforcera la position de l’industrie de l’Union et le secteur photovoltaïque dans son ensemble.

Le camping dispose d’un système de production d’électricité à partir de l’énergie photovoltaïque (panneaux solaires) ou d’un système hydroélectrique local, d’un système de production d’électricité de type géothermique, biomasse ou éolienne, qui fournit ou fournira au moins 20 % de la quantité totale d’électricité consommée annuellement (2 points).

Le lieu d’hébergement touristique dispose d’un système de production d’électricité à partir de l’énergie photovoltaïque (panneaux solaires) ou d’un système hydroélectrique local, d’un système de production d’électricité de type géothermique, biomasse ou éolienne, qui fournit ou fournira au moins 20 % de la quantité totale d’électricité consommée annuellement (2 points).

Les modifications nécessaires afin d'adapter l'article 7, paragraphe 3, ainsi que l'annexe I B (notamment en vue d'ajouter éventuellement les appareils d'éclairage domestique, les ampoules à filaments et les produits photovoltaïques, tels que les panneaux solaires), l'annexe II (notamment en tenant compte des progrès techniques enregistrés dans le traitement des DEEE) et les annexes III et IV au progrès scientifique et technique sont adoptées conformément à la procédure visée à l'article 14, paragraphe 2.