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Cross reference manual
Federal Child Support Guidelines Reference Manual
SE cross reference manual
Support equipment cross reference manual

Traduction de «Support equipment cross reference manual » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
support equipment cross reference manual | SE cross reference manual

manuel de référence du matériel de servitude


cross reference manual

manuel avec liste des correspondances


Federal Child Support Guidelines: Reference Manual

Pensions alimentaires pour enfants: manuel de référence concernant les lignes directrices fédérales
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(8) Except in the case of a bus, if the distance between the rearward surface of the front seat back of the vehicle and the forward surface of the rear seat back of the vehicle is less than 720 mm, as measured in accordance with Figure 6, and if the vehicle is equipped with the manual cut-off switch referred to in paragraph (2)(c), a lower universal anchorage system may be installed at a passenger designated seating position in the first row of designated seating positions instead of at a designated seating position located to the rea ...[+++]

(8) Sauf dans le cas d’un autobus, si la distance entre la surface arrière du dossier du siège avant d’un véhicule et la surface avant du dossier du siège arrière est inférieure de celui-ci à 720 mm, mesurée conformément à la figure 6, et si le véhicule est muni de l’interrupteur manuel visé à l’alinéa (2)c), un dispositif universel d’ancrages d’attaches inférieurs peut être installé à une place assise désignée pour passager dans la première rangée de places assises désignées au lieu d’être installé aux places assises désignées situées à l’arrière de la première rangée de places assises désignées.


In addition to the materials that we have provided for the general public, the child support team has produced a reference manual for use by lawyers and judges.

Outre les documents qu'elle a produits à l'intention du grand public, l'équipe sur les pensions alimentaires pour enfants a préparé un manuel de référence à l'intention des avocats et des juges.


When I say disability supports, I'm referring to a range of goods and services, a whole range of pieces of equipment, assistive devices, and technical aids.

Quand je parle d'aides aux personnes handicapées, je veux parler de tout un éventail de biens et services, de matériel, de dispositifs d'assistance et d'aides techniques.


Commission Regulation (EC) No 1975/2006 of 7 December 2006, laying down detailed rules for the implementation of Council Regulation (EC) No 1698/2005, as regards the implementation of control procedures as well as cross-compliance in respect of rural development support measures , contains many cross-references to the administration and control rules set out in the repealed Regulation (EC) No 796/2004.

Le règlement (CE) no 1975/2006 de la Commission du 7 décembre 2006 portant modalités d’application du règlement (CE) no 1698/2005 du Conseil en ce qui concerne l’application de procédures de contrôle et de conditionnalité pour les mesures de soutien au développement rural contient de nombreuses références aux règles d’administration et de contrôle établies par le règlement (CE) no 796/2004 abrogé.


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For novel excipients, that is to say excipient(s) used for the first time in a veterinary medicinal product or by a new route of administration, details of manufacture, characterisation, and controls, with cross references to supporting safety data, both clinical and non-clinical, shall be provided.

Pour les excipients nouveaux, à savoir l’excipient ou les excipients utilisés pour la première fois dans un médicament vétérinaire ou suivant une nouvelle voie d’administration, il y a lieu de fournir les détails complets de la fabrication, de la caractérisation et des contrôles, en les accompagnant de références aux données d’innocuité cliniques et non cliniques.


For excipient(s) used for the first time in a medicinal product or by a new route of administration, full details of manufacture, characterisation, and controls, with cross references to supporting safety data, both non-clinical and clinical, shall be provided according to the active substance format previously described.

Pour l'excipient ou les excipients utilisés pour la première fois dans un médicament ou par une nouvelle voie d'administration, il y a lieu de fournir des détails complets de la fabrication, de la caractérisation et des contrôles avec des références croisées à des données de sécurité d'appui, non-cliniques et cliniques, conformément au format pour les substances actives décrit plus haut.


On it, you'll see a little bit of definition there. The e-grids are essentially reference manuals that we have put into electronic form to support the investigators.

Vous y voyez la définition de grilles électroniques. ll s'agit essentiellement de manuels de référence en format électronique qui facilitent le travail des enquêteurs.


For novel excipients, that is to say excipient(s) used for the first time in a veterinary medicinal product or by a new route of administration, details of manufacture, characterisation, and controls, with cross references to supporting safety data, both clinical and non-clinical, shall be provided.

Pour les excipients nouveaux, à savoir l’excipient ou les excipients utilisés pour la première fois dans un médicament vétérinaire ou suivant une nouvelle voie d’administration, il y a lieu de fournir les détails complets de la fabrication, de la caractérisation et des contrôles, en les accompagnant de références aux données d’innocuité cliniques et non cliniques.


For excipient(s) used for the first time in a medicinal product or by a new route of administration, full details of manufacture, characterisation, and controls, with cross references to supporting safety data, both non-clinical and clinical, shall be provided according to the active substance format previously described.

Pour l'excipient ou les excipients utilisés pour la première fois dans un médicament ou par une nouvelle voie d'administration, il y a lieu de fournir des détails complets de la fabrication, de la caractérisation et des contrôles avec des références croisées à des données de sécurité d'appui, non-cliniques et cliniques, conformément au format pour les substances actives décrit plus haut.


- Support for the production of European reference manuals and development of back-up software for ERASMUS (student exchange programme).

- Appui à la réalisation des manuels de référence européens et développement de logiciels en appui d'ERASMUS (programme d'échange d'étudiants).




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'Support equipment cross reference manual' ->

Date index: 2023-01-04
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