Traduction de «Thermal recovery » (Anglais → Français) :

Ces mêmes principes peuvent être appliqués à la valorisation thermique ou sur place.

(2) Pour l’application du paragraphe 5(8) de la Loi et du présent article, un réservoir prescrit dans une année d’imposition s’entend d’un réservoir naturel où se situe un projet dans lequel est utilisée une méthode (y compris une méthode qui fait intervenir un fluide miscible au dioxyde de carbone ou à l’hydrocarbure, ou un procédé thermique ou chimique, mais excluant une méthode de récupération secondaire) conçue pour la récupération du pétrole du réservoir, qui s’ajoute au pétrole qui y serait récupéré par récupération primaire et par une méthode de récupération secondaire, dans les cas où :

5.2 (1) Pour l’application des articles 79, 82, 82.1 et 83 de la Loi, dans leur version applicable avant le 12 décembre 1988, du présent article et des articles 5.3 à 5.5, un projet prescrit dans une année d’imposition s’entend d’un projet dans lequel est utilisée une méthode (y compris une méthode qui fait intervenir un fluide miscible au dioxyde de carbone ou à l’hydrocarbure, ou un procédé thermique ou chimique, mais non une méthode de récupération secondaire) conçue pour la récupération du pétrole d’un réservoir qui s’ajoute au pétrole qui y serait récupéré par récupération primaire et par une méthode de récupération secondaire, dans ...[+++] le cas où :

(iii) le matériel de récupération de la chaleur qui sert à conserver l’énergie ou à réduire les besoins d’énergie par l’extraction et la réutilisation de la chaleur provenant des résidus thermaux, notamment les condenseurs, le matériel d’échange thermique, les compresseurs à vapeur servant à accroître la vapeur à une basse pression, les chaudières de récupération des chaleurs perdues, ainsi que le matériel auxiliaire comme des panneaux de commande, des ventilateurs, des instruments ou des pompes,

Ces activités devraient recouvrir plusieurs technologies telles que le solaire, le thermique, le géothermique, la biomasse, les pompes à chaleur, la production combinée de chaleur et d'électricité, et la récupération de l'énergie produite à partir de déchets, et répondre aux exigences concernant des bâtiments et des quartiers à émissions quasi nulles et encourager les constructions intelligentes.

Installation d'incinération: tout équipement ou unité technique fixe ou mobile destiné spécifiquement au traitement thermique de déchets, avec ou sans récupération de la chaleur produite par la combustion.