(9) Where the tween deck of a fishing vessel is situated at least 760 mm or two per cent of the length, whichever is the greater, above the deepest load water line, side scuppers may be fitted if an automatic non-return valve with positive means of closing it from the tween deck space and with extended spindles to the weatherdeck is fitted to each scupper.
(9) Lorsque l’entrepont se trouve à 760 mm au moins ou de deux pour cent de la longueur, selon celle des deux valeurs qui est la plus grande, au-dessus de la ligne de flottaison en charge la plus basse, peuvent être installés des dalots à condition que chacun d’eux soit pourvu d’une soupape automatique de non-retour munie de dispositifs permettant de la fermer directement de l’entrepont et de tiges de commande montant jusqu’au pont découvert.
