Translation of "Two-stage solid-propellant motor " (English → French) :

e. systèmes de collage du propergol et d'isolation utilisant le principe de la liaison directe à l'enveloppe pour assurer une "liaison mécanique solide" ou constituer une barrière à la migration chimique entre le propergol solide et le matériau d'isolation de l'enveloppe.

c. fractions de la masse par étage supérieur à 88 % et chargement total de propergol solide supérieur à 86 %;

Nous n’allons pas chipoter, nous voulons une deuxième étape obligatoire en 2006, qui transpose pour les deux-roues en 2006, le niveau que respectent en 2000 les voitures conformes à la norme EURO III.

Finalement, la Commission a décidé d'envoyer des avis motivés (deuxième étape de la procédure d'infraction en vertu de l'Article 169 du Traité UE) aux Pays Bas (deux cas concernant produits alimentaires enrichis en vitamines), à l'Espagne (deux cas, l'un concernant les importations des voitures et l'autre la distribution du tabac en gros), à la Grèce (médicaments) et à la Belgique (pesticides).

considérant que la directive 88/77/CEE (6) fixe les valeurs limites des émissions de monoxyde de carbone, d'hydrocarbures imbrûlés et d'oxydes d'azote provenant des moteurs Diesel destinés à la propulsion des véhicules sur la base d'une procédure d'essai représentative des conditions de conduite européennes pour les véhicules concernés; que la directive 91/542/CEE prévoit deux étapes; que la première étape (1992/1993) coïncide avec les dates de mise en oeuvre des nouvelles normes d'émission européennes pour les voitures particulières; que la seconde étape (1995/1996) définit une orientation à plus long terme pour l'industrie automobil ...[+++]e européenne en fixant des valeurs limites fondées sur les performances attendues des technologies en cours de développement, tout en accordant aux industriels un délai leur permettant de perfectionner ces technologies;