Traduction de «Unprocessed starch » (Anglais → Français) :

prélèvement en l'état d'un bien

gaz naturel brut [ gaz brut | gaz naturel non traité | gaz non traité ]

utiliser des filtres pour assécher l’amidon

traiter des suspensions d’amidon

amidon de maïs | maïzena

amidon natif [ amidon cru | amidon naturel ]

fécule de manioc [ amidon de manioc ]

amidon [ amidon industriel | fécule | produit amylacé | tapioca ]

g) «fécule native»: la fécule produite relevant du code NC 1108 13 00 qui n'a subi aucune transformation;

1. Pour les quantités qui, au sens de l'article 12, paragraphe 1, deuxième alinéa, sont considérées comme ayant été écoulées sur le marché intérieur, l'État membre concerné perçoit, en ce qui concerne la fécule native ou tout produit dérivé figurant à l'annexe I du règlement (CE) no 388/2009 ou relevant du règlement (CE) no 1043/2005 de la Commission (11), un montant forfaitaire calculé par tonne de fécule native et égale au tarif douanier commun applicable par tonne de fécule sous le code NC 1108 13 00 au cours de la campagne de commercialisation pendant laquelle la fécule ou le produit dérivé ont été produits, plus 10 %.

4. Lorsque la fécule native produite par une féculerie est stockée en vue de son exportation, dans un silo, magasin ou réservoir situé dans un lieu extérieur à l'usine du fabricant dans l'État membre de production, voire dans un autre État membre, et dans lequel sont stockées d'autres fécules en l'état produites par d'autres féculeries ou par la féculerie en cause, sans possibilité d'en distinguer l'identité physique, l'ensemble des produits ainsi stockés doivent être placés sous un contrôle administratif présentant des garanties équivalant à celles du contrôle douanier jusqu'à l'acceptation de la déclaration d'exportation visée à l'arti ...[+++]cle 12, paragraphe 1, point b), et se trouver sous contrôle douanier à partir de ladite acceptation.

Il convient de prévoir que la teneur maximale ne s’applique pas au maïs brut destiné à être transformé par mouture humide (production d’amidon), car il est scientifiquement démontré que les toxines du Fusarium ne sont pas détectées ou ne sont détectées qu’en très faible quantité dans l’amidon de maïs quelles que soient les teneurs en toxines du Fusarium du maïs brut.