Traduction de «Vehicle accommodation » (Anglais → Français) :

loger des marchandises dans un véhicule de transport de fret

autocaravane | autocaravane intégrale | caravane | caravane automotrice | résidence mobile | véhicule habitable de loisirs

gérer l’arrivée et le départ des clients | superviser l’arrivée et le départ des clients | gérer les arrivées et les départs | superviser les arrivées et les départs

organiser l'hébergement d'étudiants

ressources touristiques hôtelières et extra-hôtelières

véhicule [ matériel de transport | matériel roulant ]

emplacement pour la fixation de charges utiles externes [ installation pour charges utiles extérieures | point d'ancrage extérieur ]

automobile [ véhicule automobile | voiture | voiture automobile | voiture de tourisme | voiture particulière ]

dispositif de signalisation [ avertisseur sonore | dispositif d'éclairage | feu d'éclairage | feu de brouillard | feu de croisement | feu de position | feu de route | feu de stop | phare (signalisation) | signalisation du véhicule ]

Si une voiture contient des places couchées accessibles en fauteuil roulant, un panneau conforme à l'appendice N doit être placé à l'extérieur de la porte de la voiture en question et de la porte du compartiment de places couchées accessible en fauteuil roulant.

(5) Dans le cas où l’ancrage de ceinture de sécurité de l’extrémité supérieure d’une ceinture-baudrier n’est pas réglable, l’intersection de l’axe longitudinal du trou de boulon de l’ancrage et de la surface de la structure de fixation ou, dans le cas d’un modèle d’ancrage utilisant un autre dispositif de fixation à la structure du véhicule, le centroïde du dispositif doit être situé dans les limites indiquées à l’article 6.1 de la pratique recommandée J383 de la SAE intitulée Motor Vehicle Seat Belt Anchorages — Design Recommendations (juin 1995) par rapport au gabarit point H décrit à l’article 4.1 de la norme J826 de la SAE intitulée ...[+++]Devices for Use in Defining and Measuring Vehicle Seating Accommodation (juillet 1995) dont :

(Le document est déposé) Question n 425 L'hon. Dominic LeBlanc: En ce qui concerne la Société canadienne des postes (SCP) et l’embauche du président-directeur général, Deepak Chopra, et des présidents de groupe, Jacques Côté et Kerry Munro: a) quels avantages sociaux la SCP fournit-elle à chacun relativement à (i) l’échelle salariale, (ii) l’allocation pour frais d’automobile ou la fourniture d’un véhicule ou d’un chauffeur, (iii) un compte de dépenses pour la nourriture, les boissons, l’alcool et l’hospitalité, (iv) l’hébergement qua ...[+++]nd ils voyagent; b) pour chaque année entre 2009 et 2011, à combien s’élèvent les frais que ces personnes ont réclamés à la SCP pour (i) la nourriture, (ii) les déplacements, (iii) les hôtels, (iv) l’hospitalité, (v) les boissons/l’alcool, (vi) l’utilisation d’un véhicule; c) quelle est la description détaillée et à combien s’élève le montant total des frais individuels de chacun à l’égard de la réponse fournie en b); d) si la SCP fournit un véhicule à l’une ou l’autre de ces personnes pour son usage, selon la réponse fournie en a)(ii), ventilé par personne, (i) quel est le modèle et la marque de voiture, (ii) combien coûte cet avantage annuellement à la SCP?

(Le document est déposé) Question n 252 M. Tyrone Benskin: En ce qui concerne le Bureau du premier ministre (BPM) et ses employés actuels ou anciens Bruce Carson, Dimitri Soudas, Sandra Buckler, Guy Giorno, Nigel Wright, Ian Brodie, Ray Novak, Andrew McDougall, Kory Teneycke, Alykhan Velshi et Angelo Persichilli: a) quelles sont/étaient les dispositions du contrat d’emploi passé avec chacune de ces personnes concernant (i) le salaire, (ii) l’allocation de véhicule ou la mise à disposition d’un véhicule et(ou) d’un chauffeur, (iii) le compte de frais de nourriture, de breuvage, d’alcool et d’accueil, (iv) l’hébergement en voyage; b) entr ...[+++]e 2000 et 2011, combien chacune de ces personnes s’est-elle fait rembourser par an en frais (i) de nourriture, (ii) de déplacement, (iii) d’hôtel, (iv) d’accueil, (v) d’alcool, (vi) de véhicule; c) à combien s’élevaient et en quoi consistaient les diverses dépenses de chacune de ces personnes au titre des éléments mentionnés en b); d) si le BPM met à la disposition de chacune de ces personnes un véhicule, telles qu'identifiées en a)(ii), pour chacune d’entre elles, (i) quels sont le modèle et la marque du véhicule, (ii) combien cet avantage coûte-t-il au BPM par an?