Translation of "Vitrified wastes and wastes from vitrification " (English → French) :

déchets vitrifiés et déchets provenant de la vitrification

déchets vitrifiés et déchets provenant de la vitrification

déchets liquides aqueux provenant de la trempe des déchets vitrifiés

débarrasser des machines des résidus

valorisation énergétique des déchets

valorisation énergétique des déchets | valorisation énergétique

gérer des déchets de capture de poissons

énergie de déchets [ énergie des déchets ]

Groupe de travail constitué d'experts juridiques et techniques chargé d'élaborer les éléments à insérer dans un protocole sur la responsabilité et l'indemnisation en cas de dommage causé par les mouvements transfrontières et l'élimination de déchets dange

déchets de soins vétérinaires (1) | déchets vétérinaires (2) | déchets de médecine vétérinaire (3)

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52009DC0633 - EN - Rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen, Comité économique et social européen et au Comité des régions concernant la mise en œuvre de la législation communautaire en matière de déchets, notamment de la directive 2006/12/CE relative aux déchets, la directive 91/689/CEE relative aux déchets dangereux, la directive 75/439/CEE concernant les huiles usagées, la directive 86/278/CEE relative aux boues d’épuration, la directive 94/62/CE relative aux emballages et aux déchets d’emballages, la directive 1999/31/CE concernant la mise en décharge des déchet ...[+++]s et la directive 2002/96/CE relative aux déchets d’équipements électriques et électroniques pour la période 2004-2006 {SEC(2009)1586}

a) de quiconque s’occupe de prospection, de mise en valeur ou d’exploitation d’une ressource naturelle sur une terre contiguë aux eaux arctiques ou dans une zone sous-marine des eaux arctiques;

a) de quiconque s’occupe de prospection, de mise en valeur ou d’exploitation d’une ressource naturelle sur une terre contiguë aux eaux arctiques ou dans une zone sous-marine des eaux arctiques;

g) l’exportateur prend toutes les mesures possibles pour s’assurer que les déchets seront transportés et éliminés d’une manière qui protège l’environnement et la santé humaine contre les effets nuisibles que pourraient entraîner le transport et l’élimination de ceux-ci;