Traduction de «Wagon with opening roof » (Anglais → Français) :

Photographies, dessins et/ou vue éclatée montrant les parties de l'habitacle autres que les rétroviseurs intérieurs, les matériaux utilisés, la disposition des commandes, le toit ainsi que le toit ouvrant, les dossiers, les sièges et la partie arrière des sièges (point 3.2 de l'annexe I de la directive 74/60/CEE):

Recommandation pour la deuxième lecture (A5-0005/2000 ), au nom de la commission juridique et du marché intérieur, concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l’adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 74/60/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l’aménagement intérieur des véhicules à moteur (parties intérieures de l’habitacle autres que le ou les rétroviseurs intérieurs, disposition des commandes, toit ou toit ouvrant, dossier et partie arrière des sièges) (9935/1/1999 - C5-0210/1999 - 1998/0089(COD)) (Rapporteur : Mme Pala ...[+++]cio Vallelersundi) (Procédure sans débat)

Recommandation pour la deuxième lecture (A5-0005/2000), au nom de la commission juridique et du marché intérieur, concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l’adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 74/60/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l’aménagement intérieur des véhicules à moteur (parties intérieures de l’habitacle autres que le ou les rétroviseurs intérieurs, disposition des commandes, toit ou toit ouvrant, dossier et partie arrière des sièges) (9935/1/1999 - C5-0210/1999 - 1998/0089(COD)) (Rapporteur : Mme Palac ...[+++]io Vallelersundi) (Procédure sans débat)

XVI. le 9 février 1999 sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 74/60/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l'aménagement intérieur des véhicules à moteur (parties intérieures de l'habitacle autres que le ou les rétroviseurs intérieurs, disposition des commandes, toit ou toit ouvrant, dossier et partie arrière des sièges) (COM(1998) 159 - C4-0224/98 - 1998/0089 (COD) );

2.3. La vitre du toit ouvrant doit porter la marque d'homologation CEE décrite au point 4.4 de l'annexe II. Les toits ouvrants peuvent porter le symbole complémentaire prévu au point 4.5.2 de l'annexe II.

par «voiture découvrable», un véhicule dont seul le toit ou une partie de celui-ci peut se replier, être enlevé ou être ouvert, laissant subsister au-dessus de la ligne de ceinture des éléments structurels de résistance du véhicule;