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Translation
Working Party on Pleasure Craft

Traduction de «Working Party on Pleasure Craft » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Working Party on Pleasure Craft

Groupe de travail Bateaux de plaisance


Working Party on Economic Questions / Approximation of laws/Technical barriers (Pleasure boats)

Groupe Questions économiques / Rapprochement des législations/entraves techniques (bateaux de plaisance)


Working Party on Technical Harmonisation (Recreational Craft)

Groupe Harmonisation technique (Bateaux de plaisance)
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Mr. B. Streeter: In reply to your question, which is whether or not foreign pleasure craft are inspected before they come to Canada, there is an importation requirement for pleasure craft, and much like a motor vehicle, if there were differences in standards, you might well have to do some work to comply, for example, for equipment that might be different.

M. B. Streeter: Pour répondre à votre question, à savoir si les embarcations de plaisance d'origine étrangère sont inspectées avant d'arriver au Canada, il y a des règles sur l'importation des embarcations de plaisance et, comme dans le cas des véhicules automobiles, si les normes sont différentes, il se pourrait fort bien que des modifications soient exigées, par exemple, pour mettre certains équipements en conformité.


The undersigned citizens of Vancouver in the province of British Columbia draw the attention of the House to the following. Inasmuch as the large area served by the Kitsilano Coast Guard base covers the marine areas stretching from the tip of the University of B.C. north and east, including English Bay, False Creek, Burrard Inlet and its extremities up to Indian Arm; that the Kitsilano base serves the largest and busiest port in Canada, the Port of Vancouver; that the Kitsilano base serves a large number of pleasure craft, canoes, kayaks, ...[+++]

Les signataires, des citoyens de Vancouver, en Colombie-Britannique, souhaitent faire remarquer à la Chambre que la base de Kitsilano couvre une vaste région, qui s'étend de la pointe du campus de l'Université de la Colombie-Britannique, au nord et à l'est, et couvre la baie English, la région de False Creek et la baie Burrard, jusqu'à Indian Arm à l'autre extrémité; que le poste Kitsilano sert le port le plus important et le plus achalandé du Canada, celui de Vancouver; que le poste de Kitsilano fournit des services à un grand nombre d'embarcations de plaisance, de canots, de kayaks, de navires de travail, de remorqueurs, de flottille ...[+++]


The citizens of Vancouver and the province of British Columbia draw the attention of the House that the large area served by the Kitsilano Coast Guard base covers the marine area stretching from the tip of the University of British Columbia north and east, including English Bay, False Creek, Burrard Inlet and to its extremities up to Indian Arm; that the Kitsilano base serves the largest and busiest port in Canada, the Port of Vancouver; that the Kitsilano base serves a large number of pleasure craft, canoes, kayaks, ...[+++]

Les habitants de Vancouver et de la Colombie-Britannique souhaitent faire remarquer à la Chambre que la base de Kitsilano couvre une vaste région, qui s'étend de la pointe du campus de l'Université de la Colombie-Britannique, au nord et à l'est, et couvre la baie English, la région de False Creek et la baie Burrard, jusqu'à Indian Arm à l'autre extrémité; que le poste Kitsilano sert le port le plus important et le plus achalandé du Canada, celui de Vancouver; que le poste de Kitsilano fournit des services à un grand nombre d'embarcations de plaisance, de canots, de kayaks, de navires de travail, de remorqueurs, de flottilles de pêche, ...[+++]


(23) When preparing implementing measures and its working plan the Commission should consult Member States' representatives as well as interested parties concerned with the product group, such as industry, including SMEs and craft industry, trade unions, traders, retailers, importers, environmental protection groups and consumer organisations.

(23) Lors de l’élaboration des mesures d’exécution et de son plan de travail, la Commission devrait consulter des représentants des États membres, ainsi que les parties intéressées concernées par le groupe de produits, par exemple le secteur de production, y compris les PME et le secteur artisanal, les syndicats, les opérateurs commerciaux, les détaillants, les importateurs, les associations de protection de l’environnement et les organisations de consommateurs.


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When preparing implementing measures and the working plan, the Commission should consult Member States’ representatives as well as interested parties concerned with the product group, such as industry, including SMEs and craft industry, trade unions, traders, retailers, importers, environmental protection groups and consumer organisations.

Lors de l’élaboration des mesures d’exécution et du plan de travail, la Commission devrait consulter des représentants des États membres ainsi que les parties intéressées concernées par le groupe de produits telles que le secteur de production, y compris les PME et le secteur artisanal, les syndicats, les opérateurs commerciaux, les détaillants, les importateurs, les associations de protection de l’environnement et les organisations de consommateurs.


When preparing implementing measures and the working plan, the Commission should consult Member States’ representatives as well as interested parties concerned with the product group, such as industry, including SMEs and craft industry, trade unions, traders, retailers, importers, environmental protection groups and consumer organisations.

Lors de l’élaboration des mesures d’exécution et du plan de travail, la Commission devrait consulter des représentants des États membres ainsi que les parties intéressées concernées par le groupe de produits telles que le secteur de production, y compris les PME et le secteur artisanal, les syndicats, les opérateurs commerciaux, les détaillants, les importateurs, les associations de protection de l’environnement et les organisations de consommateurs.


We could support the moving of the management of pleasure craft and its environmental enforcement into the ministry of transport on the assurance that the provinces would be properly consulted and properly compensated if enforcement responsibilities flow with this with added costs and expenses (1050) I raise this because I personally have had negative experiences with the cross-jurisdictional nature of administration of laws dealing with small craft, pleasure craft and small working boats.

Nous pourrions appuyer l'idée de transférer cette responsabilité, ainsi que la répression des infractions aux lois sur l'environnement, vers le ministère des Transports si nous avions l'assurance que les provinces seront consultées et indemnisées comme il se doit s'il y a un transfert corrélatif de responsabilités d'application entraînant des coûts et dépenses supplémentaires (1050) J'insiste là-dessus, car j'ai eu de mauvaises expériences du fait que l'administration des lois relatives aux petites embarcations, aux embarcations de plaisance et aux bateaux commerciaux de petite taille relève de multiples sphères de compétence.


[Translation] The Office of Boating Safety, which administers a regulatory program for pleasure craft, has been transferred to Transport Canada together with all related programs and functions, including among others, vessel licensing, operator competency, educational and awareness programs, and working with enforcement agencies to monitor for compliance.

[Français] Le Bureau de la sécurité nautique, qui administre un programme de réglementation pour les embarcations de plaisance, a été transféré à Transports Canada avec toutes les fonctions et tous les programmes connexes, notamment la délivrance de permis pour bâtiments, la compétence des conducteurs d'embarcations de plaisance, les programmes de sensibilisation et de promotion et les travaux faits en collaboration avec les organismes chargés de l'application de la réglementation en vue de vérifier la conformité.


When preparing implementing measures and its working plan the Commission should consult Member States' representatives as well as interested parties concerned with the product group, such as industry, including SMEs and craft industry, trade unions, traders, retailers, importers, environmental protection groups and consumer organisations.

Lors de l'élaboration des mesures d'exécution et de son plan de travail, la Commission devrait consulter des représentants des États membres, ainsi que les parties intéressées concernées par le groupe de produits, par exemple le secteur de production, y compris les PME et le secteur artisanal, les syndicats, les opérateurs commerciaux, les détaillants, les importateurs, les associations de protection de l'environnement et les organisations de consommateurs.


When preparing implementing measures and its working plan the Commission should consult Member States' representatives as well as interested parties concerned with the product group, such as industry, including SMEs and craft industry, trade unions, traders, retailers, importers, environmental protection groups and consumer organisations.

Lors de l'élaboration des mesures d'exécution et de son plan de travail, la Commission devrait consulter des représentants des États membres, ainsi que les parties intéressées concernées par le groupe de produits, par exemple le secteur de production, y compris les PME et le secteur artisanal, les syndicats, les opérateurs commerciaux, les détaillants, les importateurs, les associations de protection de l'environnement et les organisations de consommateurs.




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