Translation of "after-treatment " (English → French) :

Les informations données en ce qui concerne les dispositifs antipollution additionnels sont génériques et doivent être adaptées aux systèmes spécifiques de post-traitement devant être utilisés pour garantir que les moteurs respectent les limites d’émissions d’échappement des phases III B et IV. Des informations plus détaillées sur les dispositifs post-traitement installés sur les moteurs doivent être transmises afin de permettre aux autorités compétentes en matière de réception par type d’évaluer la capacité du moteur à respecter les valeurs fixées pour les phases III B et IV.

Dans le cas de moteurs équipés de dispositifs de post-traitement des gaz d’échappement, la notice doit également indiquer des procédures visant à vérifier que l’installation de traitement fonctionne correctement.

Au vu de ce qui précède, les autorités hongroises estiment que la seule définition acceptable du marché concerné est celle d’un marché des dispositifs des véhicules à moteur diesel assurant le post-traitement, auquel appartiennent tant le DPF que le DOC. Selon l’étude effectuée par AVL, société indépendante d’étude de marché, la part de marché d’IBIDEN en ce qui concerne les dispositifs des véhicules à moteur diesel resterait inférieure à 25 % tant avant qu’après la réalisation de l’investissement, ainsi elle remplirait les conditions fixées au paragraphe 24, point a), du MSF 2002.

Avec le développement de formes plus élaborées — répondant aux exigences de certains pays tiers concernant les émissions — de systèmes assurant le post-traitement des émissions des véhicules à moteur diesel, on peut s’attendre à ce que le marché géographique des dispositifs assurant le post-traitement s’étende seulement à partir de 2008.

lorsque le consentement initial concernait des matières transférées aux fins du traitement ou du retraitement, pour autant que le retransfert concerne des déchets radioactifs ou d'autres produits équivalents aux matières initiales après traitement ou retraitement, et que toute la législation applicable soit respectée.

L'autorité compétente peut classer en zones de classe B les zones dans lesquelles les mollusques bivalves vivants peuvent être récoltés, mais ne peuvent être mis sur le marché pour la consommation humaine qu'après avoir subi un traitement dans un centre de purification ou après reparcage en vue de satisfaire aux normes sanitaires mentionnées au point 3.