are large in scale compared with the normal market size for that bond, structured finance product, emission allowance or derivative traded on a trading venue, or for that class of bond, structured finance product, emission allowance or derivative traded on a trading venue; or

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

d’une taille élevée par rapport à la taille normale de marché pour l’obligation, le produit financier structuré, le quota d’émission ou l’instrument dérivé négocié sur une plate-forme de négociation, ou pour la catégorie d’obligation, de produit financier structuré, de quota d’émission ou d’instrument dérivé négociée sur une plate-forme de négociation; ou

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are above a size specific to that bond, structured finance product, emission allowance or derivative traded on a trading venue, or that class of bond, structured finance product, emission allowance or derivative traded on a trading venue, which would expose liquidity providers to undue risk and takes into account whether the relevant market participants are retail or wholesale investors.

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d’une taille supérieure à une taille spécifique à l’obligation, au produit financier structuré, au quota d’émission ou à l’instrument dérivé négocié sur une plate-forme de négociation, ou à la catégorie d’obligation, de produit financier structuré, de quota d’émission ou d’instrument dérivé négociée sur une plate-forme de négociation qui exposerait les fournisseurs de liquidités à des risques excessifs et tient compte du fait que les participants au marché concernés sont des investisseurs de détail ou des investisseurs de gros.

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are related to a bond, structured finance product, emission allowance or derivative traded on a trading venue, or a class of bond, structured finance product, emission allowance or derivative traded on a trading venue for which there is not a liquid market.

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portant sur une obligation, un produit financier structuré, un quota d’émission ou un instrument dérivé négocié sur une plate-forme de négociation, ou pour une catégorie d’obligation, de produit financier structuré, de quota d’émission ou d’instrument dérivé négociée sur une plate-forme de négociation pour laquelle il n’existe pas de marché liquide.

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It is necessary to introduce an appropriate level of trade transparency in markets for bonds, structured finance products and derivatives in order to help the valuation of products as well as the efficiency of price formation.

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Il est nécessaire d’imposer un niveau approprié de transparence des négociations sur les marchés d’obligations, d’instruments dérivés et de produits financiers structurés, afin de faciliter l’évaluation des produits et d’assurer une formation efficiente des prix.

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(23)‘organised trading facility’ or ‘OTF’ means a multilateral system which is not a regulated market or an MTF and in which multiple third-party buying and selling interests in bonds, structured finance products, emission allowances or derivatives are able to interact in the system in a way that results in a contract in accordance with Title II of this Directive.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2014-05-14]

23)«système organisé de négociation» ou «OTF» («organised trading facility»), un système multilatéral, autre qu’un marché réglementé ou un MTF, au sein duquel de multiples intérêts acheteurs et vendeurs exprimés par des tiers pour des obligations, des produits financiers structurés, des quotas d’émission ou des instruments dérivés peuvent interagir d’une manière qui aboutisse à la conclusion de contrats conformément au titre II de la présente directive.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2014-05-14]

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http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-04-14]

portant sur une obligation, un produit financier structuré, un quota d'émission ou un instrument dérivé négocié sur une plate-forme de négociation, ou pour une catégorie d'obligations, de produit financier structuré, de quota d'émission ou d'instrument dérivé négociée sur une plate-forme de négociation pour laquelle il n'existe pas de marché liquide;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-04-14]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2014-04-14]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-04-14]

d'une taille élevée par rapport à la taille normale de marché pour l'obligation, le produit financier structuré, le quota d'émission ou l'instrument dérivé négocié sur une plate-forme de négociation, ou pour la catégorie d'obligation, de produit financier structuré, de quota d'émission ou d'instrument dérivé négociée sur une plate-forme de négociation ; ou

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-04-14]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2014-04-14]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-04-14]

d'une taille supérieure à une taille spécifique à l'obligation, au produit financier structuré, au quota d'émission ou à l'instrument dérivé négocié sur une plate-forme de négociation, ou à la catégorie d'obligation, de produit financier structuré, de quota d'émission ou d'instrument dérivé négociée sur une plate-forme de négociation qui exposerait les fournisseurs de liquidités à des risques excessifs et tient compte du fait que les participants au marché concernés sont des investisseurs de détail ou des investisseurs de gros.

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http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2014-04-14]

In particular, the competent authorities may authorise the deferred publication in respect of transactions that are over EUR 100 000 or are otherwise large in scale compared with the normal market size for that bond, structured finance product, emission allowance or derivative or that class of bond, structured finance product, emission allowance or derivative or where liquidity falls below the threshold determined in accordance with Article 8(3b) .

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2012-10-25]

Les autorités compétentes peuvent notamment autoriser une publication différée pour les transactions d'une taille supérieure à 100 000 EUR ou, en tout cas, élevée par rapport à la taille normale de marché pour l'obligation, le produit financier structuré, le quota d'émission ou l'instrument dérivé concerné, ou pour la catégorie d'obligation, de produit financier structuré, de quota d'émission ou d'instrument dérivé concernée, ou lorsque la liquidité devient inférieure au seuil défini conformément à l'article 8, paragraphe 3 ter .

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2012-10-25]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2012-10-25]

In particular, the competent authorities shall be able to waive the obligation in respect of orders that are large in scale compared with normal market size for the bond, structured finance product, emission allowance or derivative or type of bond, structured finance product, emission allowance or derivative in question.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2012-10-25]

Les autorités compétentes peuvent notamment lever cette obligation concernant les ordres d'une taille élevée par rapport à la taille normale de marché pour l'obligation, le produit financier structuré, le quota d'émission ou l'instrument dérivé concerné, ou pour le type d'obligation, de produit financier structuré, de quota d'émission ou d'instrument dérivé concerné.

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Date index: 2023-03-08