Translation of "breed a horse " (English → French) :

La décision 2004/211/CE de la Commission du 6 janvier 2004 établissant la liste des pays tiers et des parties de territoires de ces pays en provenance desquels les États membres autorisent les importations d’équidés vivants et de sperme, d’ovules et d’embryons de l’espèce équine (5) établit une liste des pays tiers ou des parties de ceux-ci en provenance desquels les États membres autorisent, entre autres, l’admission temporaire de chevaux enregistrés, la réadmission de chevaux enregistrés après exportation temporaire en vue des courses, de la compétition et de manifestations culturelles et les importations d’équidés enregistrés ainsi qu ...[+++]e d’équidés d’élevage et de rente.

34. déplore que, dès lors que la CCE indique que des fonds communautaires sont accordés à certains nouveaux bénéficiaires (par exemple, compagnies de chemin de fer, clubs d’équitation/d’élevage de chevaux, clubs de golf/de loisirs et conseils municipaux) en conformité avec les règles d’éligibilité, la question de la légalité ne soit pas tirée au clair, avec l’impact inévitable que cela a sur les médias; fait remarquer que d’un point de vue juridique, il s’agit en définitive d’une discussion sur les règles d’éligibilité; souligne que le Parlement a néanmoins soutenu la CCE dans le passé, et qu’il continuera de le faire , en ce qui conce ...[+++]rne les observations qu’elle formule, dans ses rapports spéciaux, sur l’efficience et l’efficacité;

32. déplore que, dès lors que la Cour des comptes indique que des fonds communautaires sont accordés à certains bénéficiaires (par exemple, compagnies de chemin de fer, clubs d'équitation/d'élevage de chevaux, clubs de golf/de loisirs et conseils municipaux) en conformité avec les règles d'éligibilité, la question de la légalité ne soit pas tirée au clair, avec l'impact inévitable que cela a sur les médias; fait remarquer que d'un point de vue juridique, il s'agit en définitive d'une discussion sur les règles d'éligibilité; souligne qu'il a soutenu la Cour des comptes dans le passé, et qu'il continuera de le faire, en ce qui concerne l ...[+++]es observations qu'elle formule, dans ses rapports spéciaux, sur l'efficience et l'efficacité;

Conformément à la directive 90/427/CEE relative aux conditions zootechniques et généalogiques régissant les échanges intracommunautaires d’équidés, ce document est émis pour les équidés enregistrés soit par l’organisation d’élevage agréée en vertu de la décision 92/353/CEE de la Commission, soit par une organisation internationale qui s’occupe des chevaux de compétition ou de course.

1. la durée du transport de bovins, de chevaux, de caprins, d'ovins et de porcins qui ne sont pas destinés à des objectifs spécifiques de reproduction et/ou sportifs doit être limitée à un maximum de huit heures ou 500 km; en cas de transport dépassant une durée de 4 heures ou une distance de 250 km:

1. la durée du transport de bovins, de chevaux, de caprins, d'ovins et de porcins qui ne sont pas destinés à des objectifs spécifiques de reproduction et/ou sportifs doit être limitée à un maximum de huit heures ou 500 km. En cas de transport dépassant une durée de 4 heures ou une distance de 250 km, les animaux doivent avoir la possibilité de se coucher et de disposer d'eau fraîche;